Transport scolaire en autocar

Objet : mise à disposition ponctuelle de véhicules pour sorties pédagogiques d’une demi‑journée (4 h) ou d’une journée complète (8 h) selon besoins exprimés.
Typologie des prestations : véhicules de différentes capacités (<33, 33–55, >55 places) fournis pour demi‑journée ou journée entière ; prestations facturées également pour heures supplémentaires, heures de nuit, second conducteur et frais spécifiques (parkings, péages) sur justificatifs.

Quantités indicatives : mises à disposition par établissement et par catégorie de véhicule, avec kilométrages et durées indicatives fournis à titre d’analyse de consommation (valeurs indicatives à respecter comme prévisionnel d’activité).
Contraintes communes : mêmes exigences que pour les rotations régulières en matière de places assises, ceintures, équipements pour enfants, accessibilité, climatisation >30 °C, toilettes si >1 h 30, conformité des véhicules et entretien.
Réservation et réactivité : demandes de réservation à formuler au moins 15 jours à l’avance ; accusé de réception du bon de commande le jour même avec mention d’accord.
Continuité et gestion des incidents : obligation de proposer moyen de remplacement rapide en cas d’incident technique ou d’indisponibilité d’un chauffeur ; information et transmission d’un formulaire d’incident dès survenance.
Traçabilité et reporting : mêmes modalités que pour les rotations régulières (fiche de prestation sous 24 h, récapitulatifs mensuels, bilan annuel).

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Lot 1: Trajets piscine