Transport scolaire en autocar

Le marché porte sur des allers-retours en autocar entre les établissements scolaires et un ou plusieurs sites de découverte des bords de rivière. Il concerne des classes de primaire (CP à CM2, enfants de 6 à 11 ans), pendant l’année scolaire. L’ordre de grandeur indiqué d’après les années précédentes est de 10 à 20 transports par an.

Chaque trajet transporte une à deux classes, soit 20 à 60 élèves et 1 à 6 accompagnateurs. Les commandes prévoient un transport sur une demi-journée ou une journée. Pour une demi-journée, le car reste sur place. Pour une journée, il peut rester ou non, selon la commande. S’il reste, il doit pouvoir revenir chercher les classes dans les 15 minutes suivant l’appel du prestataire pédagogique du SMBS, notamment en cas d’intempéries soudaines.

Commandes et organisation des trajets

Le SMBS s’engage, autant que possible, à transmettre le bon de commande au moins 10 jours avant le transport. Celui-ci précise le départ, la date et l’heure, les étapes et horaires, les effectifs, le kilométrage estimé à l’aide de Mappy (option bus), les contacts téléphoniques de l’enseignant et de l’intervenant pédagogique, ainsi que le maintien ou non du car sur place. Les fiches des sites les plus utilisés indiquent les accès, les localisations et les particularités de stationnement; le titulaire les diffuse à ses chauffeurs. Pour de nouveaux sites en campagne, le SMBS échange préalablement avec le titulaire sur les accès et le stationnement. Aucun trajet ne nécessite d’emprunter l’autoroute.

Le titulaire fournit un schéma de conduite portant son cachet au moins 3 jours avant le transport; pour un trajet au retour d’une période de vacances, il le transmet avant le départ en vacances. Aucun trajet ne peut avoir lieu sans ce schéma. Le chauffeur connaît l’itinéraire, est à l’école 15 minutes avant l’heure de départ, y retourne à l’heure fixée ou, si le car reste sur place, dans les 15 minutes suivant l’appel prévu. Son numéro de téléphone figure sur le schéma. Il vérifie qu’aucun objet n’est oublié dans le car ou les soutes et signale rapidement au SMBS les retards dus à un problème technique.

Autocars et continuité du service

Les autocars doivent être en bon état de marche, conformes aux obligations techniques réglementaires et adaptés à la distance, au groupe scolaire, à l’effectif et à la destination. Si le car reste sur place, le titulaire prend en charge les frais de stationnement ou organise le stationnement ailleurs avec le chauffeur. En cas de panne, d’avarie ou d’accident pendant le trajet, il prend à sa charge le transfert des personnes jusqu’à la destination ou à l’école.

Le titulaire assure les prestations aux jours et heures commandés, sauf force majeure, notamment des conditions météorologiques pouvant compromettre la sécurité des enfants. En cas d’intempéries empêchant le service, le transport est reporté sans facturation du service annulé.

Journée collective

Une journée de restitution peut être organisée en juin, généralement au début du mois. Elle peut nécessiter 5 à 8 autocars simultanément, avec des allers-retours transportant deux classes, parfois issues d’écoles différentes lorsque cela est possible. Le SMBS et le titulaire repèrent le site quelques semaines auparavant; le titulaire organise les transports selon les horaires d’ouverture et de fermeture des écoles. Chaque car porte, contre le pare-brise, un panneau lisible indiquant la commune, l’école ou les écoles et les enseignants concernés, selon les informations du bon de commande.