Transport routier de personnes par autocars avec conducteurs

Date limite
4 janvier 2027 à 17 h
Localisation
Multiples
Durée
12 mois initiaux (début prévu le 15/06/2027, sinon notification postérieure) ; 2 reconductions tacites de 12 mois ; max. 36 mois
Budget
Max: 45 000 €

Déplacements scolaires et périscolaires

Le lot organise les trajets d’élèves et de leurs accompagnants pendant l’année scolaire, pour des sorties pédagogiques, sportives et de loisirs. Les trajets se font généralement à l’aller et au retour dans la journée, selon les calendriers communiqués par les services concernés.

Les prestations comprennent notamment :

  • Classes nature : environ 30 élèves et leurs accompagnants, de l’école au Parc du Lion, avec départ le matin et retour l’après-midi le même jour.
  • Rencontres sportives : transport de classes aux manifestations organisées dans la commune. Autocars de 57 ou 65 places selon les effectifs, soit environ deux classes ; des navettes peuvent ramasser les classes successivement pour les déposer au même lieu. Les dates et le nombre de cars sont précisés au cas par cas.
  • Piscine : aller-retour de deux classes entre leur établissement et l’équipement situé actuellement à Roubaix, ou éventuellement un autre équipement dans le même rayon kilométrique ; calendrier scolaire établi par l’Éducation nationale.
  • Classes découvertes : environ 30 élèves et leurs accompagnants, de l’école au Musée d’Art et des Traditions, 96 rue François Meriaux à Wattrelos, dans la journée.
  • D’autres déplacements scolaires peuvent être demandés, notamment vers l’Assemblée nationale.

Les cars affectés aux prestations sont de type autocar, dans la gamme générale prévue de 30 à 94 places. Les véhicules doivent être entretenus, nettoyés, conformes à la réglementation, équipés de ceintures et porter la signalisation extérieure de transport d’enfants. Le titulaire fournit la liste immatriculée des véhicules affectés et de réserve au plus tard cinq jours ouvrables après le début de l’exécution, puis lors de chaque remplacement ; les comptes rendus de visites techniques sont transmissibles à la Ville. Un véhicule de remplacement doit présenter les mêmes caractéristiques et capacités que celui qu’il remplace.

Les conducteurs sont qualifiés, titulaires des permis requis et formés ; les nouveaux conducteurs doivent avoir suivi la FIMO. Le titulaire transmet la liste des conducteurs et leurs dernières formations, et veille à la formation continue, notamment à la sécurité, aux relations avec les voyageurs et à la FCO. Les accompagnateurs contrôlent l’admission des passagers. Un référent unique, joignable par un numéro d’astreinte, est désigné pour les relations avec la Ville.

Les frais accessoires éventuellement demandés — repas, visites, excursions — sont remboursés aux frais réels sur justificatifs, avec application du coefficient majorateur proposé dans l’offre.

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