Transport public de personnes par navettes

L’accord-cadre porte sur le transport public de personnes entre Le Bourg-d’Oisans et Vaujany, avec arrêts intermédiaires, pendant les saisons d’hiver et d’été. Les itinéraires, horaires, arrêts et jours de circulation sont précisés dans les bons de commande et peuvent être adaptés par l’acheteur. Une séance de travail est prévue avant le démarrage de chaque saison.

En dehors de la ligne régulière, les véhicules sont mis à disposition pour des circuits dans le village de Vaujany. En été, ils peuvent aussi assurer les sorties du Centre de Loisirs dans un rayon moyen de 100 km aller-retour. Une navette est également prévue pour la sortie à la Ferme des bisons de l’Oisans, à Rochetaillée, en hiver comme en été. Le chauffeur doit rester joignable et présent sur la commune.

Véhicules et équipements

Le titulaire fournit, entretient et, si nécessaire, renouvelle les véhicules :

• navettes conformes à la réglementation applicable au transport public de personnes et au transport d’enfants, d’une capacité minimale de 55 places assises et équipées de ceintures de sécurité ;
• contrôle technique, signalétique et extincteurs à jour ;
• climatisation, racks à vélos ou remorque en été, avec une capacité souhaitée de 10 places, et racks à skis en hiver ;
• pneumatiques et dispositifs adaptés aux routes enneigées ou verglacées ;
• véhicule de réserve présentant les mêmes caractéristiques en cas de défaillance ;
• marquage sur trois faces avec le nom du titulaire et le logo de la Commune de Vaujany.

Les véhicules doivent respecter au minimum la norme Euro 6. Le titulaire transmet les cartes grises des véhicules utilisés et informe systématiquement la Commune de tout changement. Celle-ci peut demander le remplacement d’un véhicule dont la performance environnementale est insuffisante.

Personnel, sécurité et continuité

Le personnel doit être qualifié, correctement présenté et respecter les exigences réglementaires de conduite, de moralité et de sobriété. Les conducteurs doivent maîtriser la conduite sur routes montagneuses et enneigées ainsi que l’écoconduite. Le titulaire transmet les copies des permis avec le nombre de points restants, la liste des conducteurs, les justificatifs de formation à l’écoconduite, les plannings d’affectation et les coordonnées téléphoniques permettant de les joindre.

Le titulaire respecte les horaires et les points d’arrêt des bons de commande. Une tolérance de 1 minute d’avance et 3 minutes de retard est admise par service. Tout retard supérieur à 15 minutes doit être signalé immédiatement par téléphone et confirmé par courriel sous 24 heures. Les conditions d’assurance doivent être justifiées avant tout début d’exécution, puis sur demande sous 15 jours.

La continuité du service est obligatoire, sauf force majeure. En cas d’interruption totale ou partielle pendant plus de 2 jours consécutifs, le titulaire doit proposer des moyens de continuité ; à défaut, l’acheteur peut confier les missions à des tiers. Les intempéries, barrières de dégel et chantiers de voirie perturbant temporairement la circulation sont assimilés à des cas de force majeure et doivent être signalés rapidement.

Suivi et adaptation

Le titulaire remet chaque mois des statistiques détaillées de fréquentation pour chaque mission, par trajet et par arrêt. Les prestations peuvent être adaptées en cours de marché pour modifier le nombre de rotations, les plages horaires, la durée des rotations, les arrêts, les itinéraires, le kilométrage ou les véhicules, notamment en fonction de la réorganisation locale des transports ou de l’évolution des activités de la station.