Transport de prélèvements et courses diverses

Le titulaire assure des transports routiers de prélèvements, produits sanguins labiles (PSL), médicaments, dispositifs médicaux, instrumentation chirurgicale, pièces anatomiques, documents et colis. Les demandes urgentes et non urgentes peuvent être déclenchées de jour comme de nuit, y compris les week-ends et jours fériés. Le titulaire reste responsable de la prestation, y compris lorsqu’il fait appel à un autre transporteur à ses frais et risques.

Les tournées inter-sites programmées comprennent des départs à 18 h du lundi au vendredi et à 12 h le samedi, avec acheminement des médicaments vers les services et retour des prélèvements au laboratoire; le dimanche, la tournée de 12 h concerne les prélèvements. Des courses inter-sites à la demande sont également prévues, notamment en soirée, les week-ends et jours fériés. Les courses à la demande comprennent aussi des transports divers entre établissements de santé ou vers d’autres destinations selon les besoins.

Courses urgentes et délais

• Prélèvements à destination de l’EFS de l’Hôpital Nord : réponse immédiate aux appels et livraison dans un délai maximal d’une heure à compter de l’appel. Un retour de PSL vers le CHM peut faire l’objet d’une demande et d’une facturation distinctes. La Timone peut être sollicitée à titre exceptionnel.
• Instrumentation et matériel de bloc vers ou depuis le prestataire de stérilisation : prise en charge au plus tard 30 minutes après l’appel pour les courses urgentes. Les transports peuvent être programmés ou déclenchés à la demande.
• Les courses diverses peuvent inclure des médicaments et produits pharmaceutiques ou biomédicaux, des pièces anatomiques, des documents confidentiels et des plis ou colis. Des transports de prélèvements ou d’enfants mort-nés pour examens spécifiques sont également prévus; le contenant homologué est alors fourni par l’amphithéâtre.
• Une clause de réexamen peut ajouter deux tournées quotidiennes en journée, l’une entre la Clinique d’Istres et le laboratoire, l’autre entre le Centre de consultation de Port-de-Bouc et le laboratoire.

Prise en charge, emballage et conservation

Les enlèvements s’effectuent contre remise d’un bordereau interne du CHM, qui justifie la demande et l’enlèvement. Pour les prélèvements urgents, le bon reprend notamment destination, unité prescriptrice, date, heure d’appel et heure d’enlèvement; le coursier doit réclamer le bon s’il n’accompagne pas la marchandise. À l’arrivée à l’EFS, le bon doit être horodaté sur le dispositif dédié, preuve du respect du délai. Les bons de transport sont transmis au Service Transport sur support papier avec la facture; une mise à disposition électronique peut s’y ajouter. Le mémoire technique doit décrire les moyens de traçabilité accessibles aux services demandeurs.

Les prélèvements biologiques sont de catégorie B au titre de l’ADR et doivent être conditionnés selon le triple emballage P650 / ONU 3373. Le CHM fournit le récipient primaire et l’emballage secondaire avec matériau absorbant; le titulaire fournit l’emballage extérieur rigide, antichoc et antichoc thermique, portant le marquage UN3373. Les colis pèsent généralement moins de 1 kg. Les températures prescrites par le laboratoire peuvent être de 2 à 6 °C ou de 18 à 24 °C. Les transports ne requièrent généralement pas de véhicule à compartiment à température dirigée; pour les marchandises nécessitant une maîtrise thermique, le titulaire fournit un contenant isotherme, des plaques eutectiques le cas échéant et un système d’enregistrement des températures. Le laboratoire peut réaliser un test de températures extrêmes et des contrôles périodiques, notamment par échantillonnage des enregistrements; les températures des transports à destination de Marseille sont surveillées deux fois par an. Le titulaire collabore à ces contrôles et au suivi par dispositif de traçabilité fourni par le CHM.

L’instrumentation est placée dans les boîtes grises fermées fournies par le CHM, puis dans des bacs bleus de 81 × 39,5 × 45 cm. Une caisse peut peser jusqu’à 15 kg. Au-delà de 7 caisses, le titulaire peut effectuer deux voyages et les facturer en conséquence.

Véhicules, hygiène et suivi

Les marchandises ne doivent jamais être transportées avec des denrées alimentaires, des personnes, des animaux ou des déchets. Chaque véhicule doit disposer de consignes en cas d’incident et, au minimum, d’un rouleau d’essuie-tout, d’un flacon de détergent-désinfectant, d’une boîte de gants à usage unique, d’un rouleau de sacs jaunes DASRI et d’une bouteille d’eau. Les véhicules et les conducteurs doivent être facilement identifiables; le titulaire fournit chaque année la liste nominative des chauffeurs susceptibles d’effectuer les courses et communique toute mise à jour. Les prestations doivent respecter les règles applicables au transport des prélèvements et des PSL, et le transporteur doit être inscrit au registre des transports, détenir une licence de transport intérieur et être assuré pour les colis transportés.

Le titulaire joint à ses factures les bons de transport réalisés. Les factures détaillent les courses chronologiquement, avec référence, date, services expéditeur et destinataire, heure d’arrivée, tranche tarifaire, montant HT et taux de TVA.