Transport de personnes en autocars pour sorties et séjours

Date limite
16 décembre 2026 à 16 h
Localisation
Grenoble (38)
Durée
Accord-cadre : 1 an + 3 reconductions tacites annuelles (max. 4 ans, anticipées dès plafond atteint) ; subséquents : 1 an dès 09/06/2027 ou notification ultérieure
Budget
Max: 200 000 €

Objet du lot

Transport en autocar de groupes familiaux et de personnes âgées pour des sorties organisées par les maisons des habitants et les pôles d’animation gérontologique de Grenoble. Les sorties sont des aller-retour sur la journée, principalement en Auvergne-Rhône-Alpes.

Organisation des trajets

Les sorties familiales sont principalement saisonnières : période estivale et période hivernale, pendant ou hors vacances scolaires, week-ends compris. Les trajets des personnes âgées sont également des sorties à la journée.

Les marchés subséquents prévoient deux BPU : l’un pour les voyages prévus, l’autre pour les voyages non prévus, qui peuvent être commandés à des dates ou destinations supplémentaires. Pour les voyages prévus, la responsable de sortie prend contact avec le titulaire deux semaines avant le départ afin de préciser l’organisation et les caractéristiques requises du véhicule. Les horaires et lieux de départ figurent au BPU et sont confirmés par les responsables de sorties.

Autocars et équipements

  • Climatisation exigée sur tous les cars. Les WC ne sont pas exigés pour ce lot.
  • Les véhicules doivent correspondre aux besoins en capacité et aux engagements du mémoire technique. Des cars accessibles aux PMR peuvent être commandés si nécessaire, avec une place PMR par car pour une personne en fauteuil roulant ; le transporteur est contacté en amont pour vérifier les disponibilités.
  • Rehausseurs et sièges bébé non obligatoires, mais fortement appréciés pour les sorties familiales.
  • En cas de substitution, notamment pour panne, ajout de trajet ou changement de date ou de destination, le car de remplacement doit être aussi proche que possible du véhicule annoncé en qualité technique, notamment en âge et en état.

Les cars doivent avoir des rideaux ou stores, de véritables sièges, des ceintures de sécurité à chaque place et un nombre de places adapté. Les strapontins et la règle consistant à asseoir trois enfants sur deux places sont interdits. Les véhicules doivent être contrôlés et conformes aux normes routières et de sécurité en vigueur, avec des pneumatiques adaptés à la saison. En période estivale, la climatisation doit fonctionner et son fonctionnement est vérifié avant chaque départ.

Exécution et sécurité

Des pauses sont prévues environ toutes les deux heures. Leur lieu est choisi en amont avec les responsables de sorties, et le chauffeur reste à l’écoute des familles pour ces arrêts.

Le transporteur doit être inscrit au registre des entreprises de transport public routier de personnes et assurer le bon état des véhicules, leur conformité à la capacité demandée et le suivi de la validité des permis et visites médicales des chauffeurs. Il respecte la réglementation sur les temps de conduite et de repos et l’équipement de contrôle des véhicules.

Les chauffeurs doivent être compétents, formés et habitués au transport de familles avec enfants. Ils préparent leur itinéraire et disposent d’un plan, de cartes ou d’un GPS, d’un téléphone et des coordonnées du responsable de sortie. Ils sécurisent bagages et circulations, veillent à la montée et à la descente des usagers, et s’assurent avant le départ que les enfants sont assis et ceinturés. Ils peuvent faire respecter les règles de sécurité et arrêter le véhicule si elles ne peuvent plus être garanties. Ils doivent conduire conformément au code de la route, sans téléphone en mouvement ni consommation d’alcool, de stupéfiants ou de produits affectant la vigilance. Une tenue propre et correcte, un badge d’entreprise et au moins une corbeille dans l’allée sont requis.

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