Transport de personnes en autocar

Le titulaire assure en autocar les sorties scolaires et extrascolaires, ainsi que les autres sorties organisées par la commune, en France ou à l’étranger. Les besoins indiqués portent principalement sur des autocars de tourisme et de grand tourisme. Les commandes sont adaptées aux voyages à réaliser, notamment aux sorties de centres de loisirs et aux déplacements des écoles maternelles et élémentaires.

Le détail estimatif illustre des trajets aller-retour pour des groupes de 59 ou 70 places, avec un ou plusieurs autocars selon la demande. Il recense notamment 30 allers-retours vers la piscine Aquatis pour l’école élémentaire et 11 pour l’école maternelle, ainsi que 12 allers-retours vers le stade municipal. Les autres destinations comprennent notamment des équipements sportifs et de loisirs, des musées, des parcs et des sorties en Belgique.

Préparation des voyages

Pour chaque voyage, le titulaire établit un devis et un contrat de voyage et les transmet dans les 24 heures. Le bon de commande confirme la réservation après réception du devis. Il précise le programme, l’objet du voyage, la destination ou le parcours et ses étapes, les dates et horaires souhaités à chaque étape, l’usage éventuel de l’autocar sur place, ainsi que le nombre et l’identité des responsables et des voyageurs.

Les lieux et horaires sont fixés en fonction des besoins indiqués sur les bons de commande. Après accord avec la commune, le titulaire exécute le service conformément au planning remis et aux indications précises du service demandeur.

Véhicules, conducteurs et suivi

Les capacités prévues au bordereau sont de 53, 59 et 70 places. Les véhicules doivent être en parfait état de fonctionnement; les chauffeurs doivent être en règle avec la législation et formés aux règles de sécurité. Le titulaire fournit un personnel compétent et qualifié, assure la traçabilité des transports et remet un récapitulatif semestriel des déplacements et voyages traités.

Le titulaire souscrit les assurances nécessaires à son activité, notamment en responsabilité civile, et met en œuvre, le cas échéant, les assurances optionnelles retenues pour chaque voyage, par exemple pour les soins et le rapatriement des participants. Il transmet les polices et attestations d’assurance au plus tard dans le mois suivant la notification du marché. En cas de défaillance ou d’indisponibilité, l’acheteur peut faire appel à un autre transporteur, sans indemnisation du titulaire.