Transport de personnes en autocar avec chauffeur

L’accord-cadre couvre des trajets et navettes commandés au fur et à mesure des besoins. Les services comprennent des liaisons aller et retour, transferts et déplacements de proximité ou longue distance.

Les catégories décrites comprennent des autocars urbains de 55 à 65 places, plus siège(s) conducteur(s), et des autocars de type confort de 30 places, plus siège(s) conducteur(s). Une troisième série tarifaire figure dans les lignes 49 à 72, mais son intitulé et sa capacité ne sont pas précisés dans les éléments disponibles.

Les trajets recensés relient notamment Montreuil à Saint-Bris-le-Vineux, à des destinations en Île-de-France (20 à 90 km), en bord de mer (250 à 350 km) ou à la campagne (100 à 250 km), ainsi qu’aux gares parisiennes, aux aéroports d’Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle, à Sampzon, à l’Occitanie et à la région PACA. Des transferts locaux à Montreuil, limités à 15 km, et une navette scolaire aller-retour sur plusieurs mois sont aussi prévus. Les repas du ou des chauffeurs et les frais de parking sont inclus dans les prestations tarifées.

Les tarifs distinguent les trajets du lundi au samedi de jour (6 h–21 h), de nuit (22 h–6 h), ainsi que ceux des dimanches et jours fériés. Le DQE fournit des estimations annuelles :

• Autocars urbains : 720 trajets de jour, 24 de nuit et 31 les dimanches et jours fériés.
• Autocars de type confort : 700 trajets de jour, 22 de nuit et 26 les dimanches et jours fériés.
• Troisième série tarifaire, non intitulée : 700 trajets de jour, 24 de nuit et 31 les dimanches et jours fériés.

Les commandes précisent la prestation, les lieux et les délais d’exécution. Le titulaire assure la disponibilité, l’entretien, la réparation et le dépannage des véhicules, ainsi que la continuité du service et une solution de remplacement si nécessaire. En cas de panne, l’intervention doit avoir lieu dans un délai maximal de 2 heures après le signalement. Des contrôles quantitatifs et qualitatifs des prestations sont prévus.