Transport de personnel par autocars avec chauffeur

Transport de personnels en autocar avec chauffeur pour les sites militaires du secteur de La Cavalerie relevant du GSC de Nîmes. Un planning annuel prévisionnel des trajets peut être communiqué après notification et à chaque renouvellement ; il est indicatif, non contractuel et susceptible d’être modifié, reporté ou annulé. D’autres trajets peuvent être commandés.

Les commandes sont émises par bons de commande, avec un préavis d’au moins trois jours ouvrables, susceptible d’être écourté en cas d’urgence selon les dispositions du CCAP. Le CCTP prévoit des effectifs de 10 à 250 personnes, avec jusqu’à 55 kg de bagages par personne (environ 0,6 m³) ; les prestations sont dimensionnées selon le nombre de voyageurs et la distance.

• Autocars de tourisme ou grand tourisme d’au moins 10 places avec chauffeur, sans strapontins et adaptés au nombre de personnes et au trajet ; service mobilisable 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
• Le titulaire doit assurer la continuité des prestations et prévenir immédiatement le GSC de Nîmes en cas de retard prévisible.
• Le planning indicatif présente un trajet du vendredi de La Cavalerie vers la station de tramway de la Mosson à Montpellier : mise en place du car à 16 h 45, départ à 17 h et arrivée prévue à 18 h 35. Le retour du dimanche prévoit une mise en place à la gare Saint-Roch à 21 h 30, départ à 21 h 40 et arrivée à La Cavalerie à 23 h.
• En cas de retard d’un train, attente sans limitation de durée des permissionnaires concernés ; un forfait de retard est prévu au-delà de deux heures.

Les véhicules doivent respecter au minimum les normes EURO V ou EURO VI. Le titulaire assure l’entretien, les réparations, le remplacement et les consommables de fonctionnement ; les chauffeurs doivent être qualifiés, respecter les temps de conduite et disposer d’un moyen de communication utilisable conformément au Code de la route.