Transport de personnel par autocars avec chauffeur
- Date limite
- 16 novembre 2026 à 11 h
- Localisation
- Pamiers (09)
- Durée
- 12 mois dès le 01/03/2027 (ou notification si postérieure) ; 3 reconductions tacites de 12 mois ; maximum 4 ans ; préavis de non-reconduction : 2 mois
- Budget
- Min: 160 000 € - Max: 1 707 354.72 €
Transport à la demande pour le secteur de Pamiers
Transport de personnels en autocar avec chauffeur vers ou depuis les sites militaires du secteur de Pamiers. Les prestations sont exécutées sur bons de commande, sans programmation préalable des trajets. Les demandes peuvent inclure plusieurs destinations au cours d’une même journée.
Le dimensionnement couvre les effectifs et distances commandés : 10 à 250 personnes selon le CCTP, jusqu’à 55 kg de bagages par personne (environ 0,6 m³). Le bordereau distingue des tranches de passagers et des distances allant jusqu’à 2 000 km, avec forfait de délai urgent en supplément.
- Autocars de tourisme ou grand tourisme d’au moins 10 places avec chauffeur, sans strapontins et adaptés au nombre de personnes et à la distance ; disponibilité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
- Deux remorques d’un volume estimatif compris entre 19 et 26 m³ sont prévues. Les options du bordereau couvrent des remorques de 9 à 30 m³, à la demi-journée ou à la journée.
- Conducteurs qualifiés, soumis aux règles de temps de conduite, dotés d’un moyen de communication conforme aux conditions d’usage du Code de la route ; présentation au départ au moins 15 minutes avant l’heure prévue.
- En cas de retard des passagers, attente sans limitation de durée et forfait de retard au-delà de deux heures. Le GSC peut retarder le départ initial de deux heures.
Les autocars doivent respecter au minimum les normes EURO V ou EURO VI. Le titulaire prend en charge entretien, réparations, remplacement et carburant, ainsi que l’AD BLUE ; les remplacements doivent conserver une capacité identique et les mêmes exigences de sécurité et de confort. Le référentiel de distance est validé au lancement à partir de Mappy, Michelin, Omniplus ou équivalent.
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