Transport occasionnel en autocar

Transport de personnes par navettes aller-retour à l’intérieur de Challans. Les exemples donnés comprennent des trajets entre des écoles et la médiathèque, le théâtre ou un autre équipement de la commune. Chaque autocar mobilisé doit disposer d’au moins 49 places assises.

Organisation et moyens

Les commandes peuvent concerner de un à quatre autocars. Le titulaire déclare quatre véhicules de référence, destinés à être affectés prioritairement aux prestations. En cas de remplacement habituel d’un véhicule de référence, le véhicule utilisé doit présenter une norme Euro au moins équivalente.

Le candidat renseigne un délai minimal de prévenance pour garantir une commande d’un autocar d’au moins 49 places, ainsi que des délais maximums de mise à disposition d’un véhicule et d’un conducteur de remplacement. Les délais proposés deviennent des engagements contractuels pendant toute la durée du marché. Les obligations réglementaires applicables à l’entreprise, aux véhicules et aux conducteurs restent en vigueur.

Exécution et environnement

Les transports sont réalisés avec les véhicules constituant le parc de référence et selon des trajets optimisés afin de limiter les émissions de gaz à effet de serre.