Transport d’enfants et de jeunes pour sorties, séjours et navettes

Transport occasionnel lié aux activités pédagogiques, culturelles, sportives et de loisirs des structures d’accueil. Les prestations sont organisées selon les arrêts et jours définis pour chaque site : ALSH et écoles, maisons d’accueil jeunesse, crèches et accueils de loisirs associés au collège. Les jours varient selon les sites : mercredis et vacances pour certains ALSH, vendredis ou samedis pour certaines maisons jeunesse et certains accueils associés au collège, et demandes occasionnelles pour les crèches.

Séjours et longues distances — lot 3

Les séjours, mini-séjours et destinations éloignées sont commandés à partir des structures désignées. À titre indicatif, le dossier prévoit 20 à 50 enfants et 4 à 10 séjours par an, notamment en février, juillet, août et à l’automne. La demande de bus est confirmée au moins 5 jours avant la prestation. Le bon de commande précise le lieu, la date, la distance, le nombre de passagers et la durée du séjour. Le prestataire ne peut refuser la prestation demandée et doit accepter les modifications d’horaires ou d’organisation du planning.

Navettes régulières du mercredi — lot 4

Ramassage des enfants et accompagnateurs les mercredis midi en période scolaire, selon les circuits et horaires définis en annexe. Les capacités annoncées sont de 5 circuits en bus de 20 à 60 places, 1 circuit en bus de 20 à 30 places et 1 circuit en bus de 9 à 20 places. Le texte principal annonce donc 7 circuits, tandis que l’annexe en énumère 8, dont deux attribués à Gardouch. Les horaires de l’annexe prévoient des départs entre 11 h 15 et 12 h 00 et des arrivées entre 11 h 45 et 12 h 30, selon le circuit. Les effectifs par arrêt sont communiqués 8 jours avant le ramassage. Les véhicules ne prennent que les passagers désignés par l’intercommunalité pendant le service. Pour certains circuits, l’animateur est pris en charge au départ de l’ALSH; pour un autre, il rejoint le premier arrêt par ses propres moyens.

Moyens et exigences communes

Le titulaire fournit des véhicules en nombre et capacité suffisants, les conducteurs et le carburant; il assure l’exploitation et l’entretien des véhicules. Ceux-ci doivent être adaptés au transport assis de jeunes voyageurs, propres et en état de fonctionnement, avec les équipements de sécurité réglementaires. Pour les enfants des crèches des lots 1 et 2, chaque place doit disposer d’une ceinture trois points. Un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite et/ou doté d’une soute à bagages doit pouvoir être fourni sur demande. En cas de panne, un véhicule de remplacement doit être dépêché sur place dans les 2 heures, sans supplément.

Un référent unique sert d’interlocuteur pendant l’accord-cadre. Le titulaire doit assurer la continuité du service, sauf force majeure ou grève; les incidents entraînant un retard ou une suppression sont signalés sans délai. Les contrôles réglementaires des véhicules sont réalisés par le titulaire, qui transmet les rapports de contrôle technique sur demande.