Transport collectif d’enfants et de jeunes

Le lot couvre les ramassages matin et soir aux arrêts identifiés, ainsi que des navettes liées aux accueils de loisirs. Selon les besoins, le véhicule peut être réutilisé pour d’autres activités, dans le respect des horaires fixés et selon une organisation convenue avec le service demandeur.

Les véhicules sont affectés aux circuits indiqués dans les bons de commande. Le bordereau distingue notamment :

• des bus de 55 places pour les navettes du mercredi, des petites vacances et des périodes estivales;
• des bus de moins de 30 places pour certains circuits matin/soir autour de Cerbère et Banyuls-sur-Mer, ainsi que pour les navettes de cantine;
• des réutilisations de navettes pour des excursions, avec ou sans mise à disposition du bus. Le document précise un maximum de trois réutilisations estivales, malgré une mention initiale de quatre.

Le DQE 2026/2027 indique, à titre indicatif, 2 bus pendant 35 jours pour les mercredis et 2 bus pendant 30 jours pour les petites vacances; pour l’été, 1 bus pendant 34 jours pour le secteur Saint-André/Sorède/Montesquieu et 1 pendant 29 jours pour Ortaffa/Bages. Il prévoit également 1 bus de moins de 30 places pendant 94 jours pour les circuits Cerbère/Banyuls, 1 pendant 5 jours du 16 au 20 août 2027 pour les circuits mentionnés, 1 bus de cantine pendant 69 jours et une réutilisation de navette pendant 99 jours. Le nombre de jours est indicatif; le marché est engagé sur le maximum. Pour Cerbère/Banyuls, le haut-le-pied est compté à partir du premier panneau de Port-Vendres; le forfait tient compte du tarif et du haut-le-pied.

Moyens et sécurité

La flotte doit comprendre des véhicules d’au moins 55 places assises pour répondre aux besoins annoncés de 40 à 50 enfants et de 1 à 2 accompagnateurs; les usagers voyagent assis. Les bus mis à disposition doivent être climatisés, et la climatisation est impérative pour les trajets de plus d’une demi-heure. Le titulaire assure propreté, entretien et conformité des véhicules; les ceintures de sécurité sont obligatoires. Les strapontins et la règle dite « du 3 pour 2 » sont interdits.

Les itinéraires, arrêts et horaires doivent suivre les bons de commande. Le titulaire organise la continuité en cas d’imprévu et fournit, en cas d’immobilisation, un véhicule de capacité équivalente dans un délai maximal de 60 minutes, à ses frais. Les informations relatives aux conducteurs sont transmises au moins 10 jours avant chaque période de prestation. L’accompagnement à bord est assuré par la Collectivité.