Transport d’enfants avec chauffeur
- Date limite
- 8 décembre 2026 à 12 h
- Localisation
- Yvetot (76)
- Durée
- 1 an initial à partir du 08/01/2026 (ou notification ultérieure) ; 3 reconductions tacites d’1 an ; maximum 4 ans
- Budget
- Max: 25 000 €
Rotations périscolaires et extrascolaires
Le titulaire assure le transport d’enfants en cars avec chauffeur et carburant compris, depuis l’accueil de loisirs d’Yvetot vers les écoles et les lieux de sortie. Les autocars doivent répondre aux obligations de sécurité applicables au transport d’enfants et le transporteur doit fournir les attestations nécessaires.
Rotations régulières à la mi-journée
- Le mercredi, de début octobre à fin mars hors jours fériés, un car de 55 places effectue la rotation : départ de l’accueil de loisirs à 11 h 30, arrivée à l’école à 11 h 50, retour à 13 h 10 et arrivée à l’accueil à 13 h 25. Le DQE estime 20 transports par an pour cette ligne.
- Pendant les vacances scolaires comprises entre octobre et fin mars, le transport extrascolaire est prévu 4 jours par semaine, selon les mêmes horaires ; les jours sont définis un mois avant les vacances. Le DQE estime 16 transports annuels pour la ligne cantine. À noter : le CCTP désigne l’école Jean-Prévost, tandis que le DQE mentionne l’école Cahan Lhermitte pour cette ligne.
Selon les conditions météorologiques, un car de plus grande capacité ou un car supplémentaire peut être demandé ; la demande est formulée au plus tard à 9 h 15 pour un transport à 11 h 30.
Sorties de l’accueil de loisirs
Les sorties courtes et moyennes distances sont prévues pendant les vacances de Toussaint et de printemps ; une sortie courte ou moyenne a généralement lieu chaque semaine de vacances. Les trajets aller-retour sont classés en courte distance (0 à 20 km) ou moyenne distance (21 à 61 km). Le DQE prévoit des cars de 30, 55 ou 75 places, avec des sorties de 3 h sur une base de 20 km et de 5 h sur une base de 60 km.
Les sorties longues distances sont prévues pendant les vacances d’été, en juillet et août, pour des trajets de 61 à 200 km aller-retour. Le CCTP indique généralement un départ vers 8 h et un retour vers 19 h ; le DQE présente une base de 200 km et des horaires de 7 h à 18 h. La borne de 61 km figure dans les plages moyenne et longue : ce chevauchement, ainsi que l’écart d’horaires, mérite clarification.
Les départs et retours des sorties s’effectuent à l’accueil de loisirs, ou à la cantine pour certains départs. Les sorties courtes, moyennes ou longues peuvent être reportées ou annulées en cas d’événement exceptionnel, notamment météorologique ; le prestataire en est alors informé au plus tard la veille à 17 h. Le DQE distingue les capacités de car et les durées de sortie selon les types de trajets.
Exigences environnementales
Le titulaire est invité à privilégier les cars de réemploi et à mettre en œuvre des dispositions relatives au développement durable. Il doit proposer des actions à caractère environnemental dans son offre.
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