Transport collectif d’enfants avec chauffeur

Le service assure les allers-retours des élèves de trois écoles élémentaires vers la restauration scolaire, pendant les périodes scolaires, les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Trois bus circulent de 11 h 45 à 14 h.

• Un bus de 73 places dessert l’école Julie Victoire Daubié ; deux bus de 55 à 65 places desservent les écoles Marcel Pagnol et Jean Jaurès.
• Si l’effectif de Julie Victoire Daubié dépasse 73 élèves, le bus de Marcel Pagnol peut ponctuellement prendre en charge des élèves de cette école.

La clause générale prévoit des cars de 20 à 63 places, tout en exigeant qu’au moins un car dispose de 73 places. Les capacités propres au lot prévoient par ailleurs deux cars de 55 à 65 places : ces spécifications sont à conserver ensemble.

Les véhicules doivent être équipés de ceintures de sécurité en état de fonctionnement ; les strapontins sont interdits et tout siège dont la ceinture est défectueuse doit rester inoccupé. Les cars doivent être accessibles aux personnes à mobilité réduite et porter les pictogrammes « Transport d’enfants » à l’avant et à l’arrière. Le transporteur respecte la réglementation applicable au transport collectif de personnes, notamment d’enfants. Le service est réservé aux enfants fréquentant les établissements desservis, à l’exception du personnel d’encadrement. L’admission et la discipline relèvent des enseignants ou animateurs ; la garde des enfants n’est pas confiée au titulaire.

Le titulaire fournit des conducteurs qualifiés et affecte des véhicules entretenus et propres. En cas de panne, il remplace immédiatement le véhicule par un véhicule similaire et informe la collectivité de l’indisponibilité et de sa durée. Les conducteurs vérifient l’intérieur du véhicule après chaque trajet.