Transport des élèves vers les activités sportives, culturelles et de tri

Le marché couvre les trajets des écoles vers le complexe sportif de Saint-Christophe-Vallon, les piscines intercommunales de Marcillac-Vallon et de Saint-Cyprien-sur-Dourdou, les rencontres sportives inter-écoles organisées par l’USEP, les lieux de diffusion des parcours d’Éducation artistique et culturelle (EAC), ainsi que le site de revalorisation KEREA à Viviez. Les lieux EAC peuvent se situer sur le territoire intercommunal ou dans les périmètres de Rodez Agglomération et de Decazeville Communauté.

Véhicules et organisation des trajets

Le transporteur met à disposition des bus en bon état et conformes aux obligations techniques réglementaires, notamment équipés de ceintures de sécurité aux normes. Il adapte librement la capacité des véhicules aux effectifs transportés.

Dans son offre, il indique les heures de départ des différents sites et les itinéraires envisagés. La collectivité précise dans les annexes les heures d’arrivée et de départ des équipements desservis. Toute modification ultérieure d’itinéraire doit être signalée à la collectivité et validée par elle.

Les bons de commande sont transmis par courriel et précisent les horaires, jours, effectifs et lieux de transport. Pour les trajets vers le complexe sportif et les piscines communautaires, ils peuvent être établis à partir d’un planning prévisionnel. Pour KEREA, les écoles émettent directement les bons de commande et règlent elles-mêmes les factures correspondantes.

Volumes indicatifs

Les quantités estimatives du détail quantitatif sont de 252 trajets : 25 vers la piscine de Marcillac-Vallon, 25 vers celle de Saint-Cyprien-sur-Dourdou, 168 vers le complexe sportif de Saint-Christophe-Vallon, USEP compris, 24 pour les lieux de diffusion EAC et 10 vers KEREA. Ces quantités sont indicatives et sans valeur contractuelle. À titre historique, le nombre de trajets était de 244 en 2023/2024, 287 en 2024/2025 et 226 en 2025/2026, soit une moyenne indicative de 252 trajets par an.

Un trajet peut être annulé à la demande d’un directeur d’école, avec préavis de 24 heures ; dans ce cas, il n’est pas payé. En cas de force majeure, notamment neige, verglas ou arrêté préfectoral, les transports n’ont pas lieu et ne sont pas rémunérés.