Transport d’élèves pour déplacements pédagogiques

La prestation prévoit la mise à disposition d’un ou plusieurs autocars et du nombre de conducteurs correspondant à la destination. Les groupes d’élèves sont toujours accompagnés d’adultes chargés de leur encadrement.

Capacités et déplacements

La grille de réponse distingue des autocars de 30, 55 et 75 places et décline plusieurs trajets et amplitudes. Elle prévoit notamment des déplacements en journée ou en soirée, ainsi que des réutilisations scolaires sur une journée ou une demi-journée, avec horaires à préciser par le candidat. Des sorties diverses sont aussi prévues, avec réutilisation scolaire après 9 h et retour avant 16 h, ou sans réutilisation sur une amplitude maximale comprise entre 7 h et 21 h.

Un transfert vers Orly ou Roissy est également prévu pour 55 personnes : l’aller pourrait nécessiter un transport aérien et le retour est envisagé 3 à 7 jours après le départ ; les horaires sont indiqués comme inconnus à ce stade.

À titre indicatif, 21 sorties avec autocar ont été réalisées pendant l’année scolaire 2025-2026. Les trajets les plus fréquents comprenaient Rouen (4), Paris (3), Saint-Étienne-du-Rouvray (2), l’estuaire de la Seine (2) et Le Havre (2) ; certains déplacements peuvent être effectués en train.

Exigences de service et de sécurité

Les autocars doivent être en parfait état de fonctionnement et avoir fait l’objet des contrôles, vérifications, visites techniques et aménagements nécessaires à la sécurité, à la qualité d’accueil et au confort. Le transporteur doit respecter la réglementation applicable au transport d’élèves et faire respecter le code de la route par ses conducteurs. Ceux-ci doivent connaître l’itinéraire actualisé et respecter les horaires convenus. Le transporteur doit disposer d’une assurance responsabilité civile.