Transport collectif de personnes par cars

Transport sur le territoire de Villeneuve d'Ascq pour les écoles et classes à thèmes, activités nautiques et sportives, accueils de loisirs, activités du service des Aînés et autres déplacements de la collectivité. Des transports d'enfants d'autres communes sont possibles à titre exceptionnel pour des projets d'école ou du service des Aînés.

Les besoins sont variables selon les publics et les périodes :

• Écoles : cars de 30, 35, 54, 62 ou 73 à 91 places ; jusqu'à 15 cars simultanément. Une sonorisation peut être demandée.
• Activités nautiques et sportives : cars d'au moins 57 ou 62 places ; de 4 à 12 cars simultanément. Dans la mesure du possible, un même chauffeur assure le circuit d'une demi-journée.
• Accueils de loisirs : pendant les vacances scolaires et les mercredis, cars de 18, 30, 53, 62, 73, 73 à 77 ou 85 à 91 places. Selon les besoins, jusqu'à 5 cars un mercredi courant, 10 pour une activité exceptionnelle, exceptionnellement 16 sur une journée, et jusqu'à 20 en vacances, notamment en juillet et août. En fin de centre ou d'année scolaire, au moins 6 cars supplémentaires peuvent être demandés simultanément, dont 3 de 91 places. Une solution alternative peut être proposée à une demande de 91 places, au prix de la demande initiale. En période de forte chaleur, les cars doivent être climatisés.
• Accueils de loisirs sportifs : mise à disposition de 8 h 30 à 17 h ; 1 en petite vacances, 4 en juillet et 1 en août. Chauffeur identique par quinzaine dans la mesure prévue, présentation au directeur le premier jour et communication de ses coordonnées.
• Activités des personnes âgées : respect strict des horaires et lieux de rendez-vous ; dans la mesure du possible, même chauffeur pour le circuit d'une demi-journée. De 1 à 6 cars peuvent être demandés simultanément. Les cars concernés comportent 54, 57 ou 62 places, ne sont pas à double étage et disposent d'une sonorisation, de WC et d'un emplacement pour une affiche A4 indiquant couleur et numéro du bus.

Conduite et continuité du service

Les chauffeurs doivent connaître la ville et les itinéraires, être équipés d'un GPS et d'un téléphone, attendre les responsables d'encadrement et le feu vert de l'encadrant, et vérifier que les passagers sont assis et attachés avant le départ. Les horaires de départ doivent être respectés. En cas de panne ou d'accident, le transport des usagers jusqu'à destination doit être assuré aux frais du titulaire dans les deux heures au plus après autorisation des services routiers. Le titulaire prend également les mesures de sécurité et de rapatriement nécessaires en cas d'incident et communique un interlocuteur joignable 24 h/24 et 7 j/7.

Accueil des personnes à mobilité réduite

L'intégration des PMR est recherchée dans les conditions de sécurité nécessaires : système élévateur pour les personnes ne pouvant effectuer leur transfert, attaches clipsables, aménagements du car et ceintures adaptées. Si le transport inclusif ne peut être proposé, un système exclusif de transport des PMR doit être maintenu.