Transport collectif et déplacements de personnes

Le lot organise les circuits de ramassage des enfants les mercredis, pendant les petites vacances et en juillet-août, ainsi que leurs déplacements ponctuels pour les activités et sorties du centre.

• Mercredis hors vacances scolaires de la zone B et jours fériés : une rotation le matin et une le soir, avec un car de 25 places ; un car de 56 places peut être demandé si les effectifs augmentent. Le car part du centre de loisirs, prend en charge les animateurs 15 minutes avant le premier arrêt, puis dessert les points de ramassage et revient au centre.
• Petites vacances (Toussaint, Noël, hiver, printemps), les jours de vacances de la zone B hors week-ends et jours fériés : un car de 56 places, une ou deux rotations matin et soir selon les effectifs et la capacité. Les horaires indicatifs mentionnent notamment Saint-Léonard, Goubermoulins, le centre de loisirs, le Clairval, la rue Thiers, le Becquet, le Mesnil et le Théâtre Romain.
• Juillet et août, hors jours fériés : deux circuits simultanés matin et soir, chacun avec un car de 56 places ; un ou deux passages par circuit selon les effectifs. Un car reste à disposition pour les sorties. Un véhicule de plus grande capacité, jusqu’à 73 places, ou un second car peut être demandé en renfort ; certains jours, un car peut être libéré si une sortie est annulée. Le descriptif estime à environ 2 500 km par mois les déplacements de juillet-août.

La collectivité peut modifier les itinéraires, ajouter un arrêt ou adapter un circuit en raison de travaux. Pour les animations, les transports peuvent être intramuros ou extramuros en car de 56 places ; un car avec toilettes peut être demandé selon la distance. Les trajets vers un lieu de séjour sont prévus jusqu’à 400 km aller-retour, avec possibilité d’aller jusqu’à 800 km aller-retour.

Exécution et moyens communs

Les horaires et arrêts annexés sont indicatifs et non exhaustifs. Les services suivent l’offre et les ordres de service modificatifs ; un retard supérieur à 5 minutes, hors force majeure ou intempérie reconnue, ainsi qu’un passage en avance, sont considérés comme un horaire non respecté. Le titulaire doit proposer une solution alternative sans coût supplémentaire s’il ne peut répondre à une demande.

Les véhicules doivent être conformes à la réglementation, équipés d’une radiotéléphonie permettant au conducteur de joindre son centre d’exploitation et avoir au plus 15 ans (un véhicule dans sa quinzième année est accepté), y compris les véhicules de réserve. Le titulaire fournit la liste des véhicules, leur affectation et leurs caractéristiques ; des comptages peuvent être demandés. En cas de défaillance, le remplacement doit être immédiat, de capacité équivalente et d’un âge au moins aussi récent que l’âge moyen engagé. Les cars sont munis de bandes rétroréfléchissantes et de la signalétique de service ou de circuit convenue ; sellerie, peinture et propreté doivent être maintenues.

Les usagers sont transportés assis. Au-delà de 50 km, les véhicules sont des autocars confortables équipés d’un micro et de toilettes, propres ; le titulaire décrit les moyens d’aide à l’accès pour les personnes à mobilité réduite valides. Pour le lot 1, le recours au grand tourisme est précisé lors de la demande de devis. Le titulaire reconnaît les itinéraires et lieux de stationnement avant chaque prestation et après toute modification, signale les risques de sécurité et propose des aménagements. Il est responsable de la sécurité des montées et descentes ; les marches arrière aux arrêts sont à proscrire.