Transport aller-retour d’élèves pour visites pédagogiques

La prestation transporte des élèves d’établissements scolaires ou des enfants de centres aérés du territoire métropolitain vers la station d’épuration, puis les reconduit à leur établissement. La visite est estimée à environ 1 h 30. Le DQE indique 130 trajets aller-retour estimatifs par an, quantité non contractuelle.

Les interventions ont lieu du lundi au vendredi, selon l’adhésion des écoles et centres aérés. Les plannings sont transmis au moins 15 jours avant les prestations et confirmés par téléphone une semaine avant. Les changements sont communiqués au moins 48 h à l’avance. Le matin, la prise en charge intervient à partir de 8 h 30 et le retour doit avoir lieu au plus tard à 11 h 30 ; l’après-midi, prise en charge à partir de 13 h 30 et retour au plus tard à 16 h 15. Une annulation annoncée au moins 48 h avant n’est pas rémunérée ; à moins de 48 h, l’indemnisation est de 50 % du montant du service.

Le transporteur doit respecter strictement les horaires et ne pas effectuer d’arrêts de complaisance. En cas de panne ou d’incident nuisant au service, il met sans délai un véhicule de substitution à disposition. Les lieux de prise en charge sont précisés dans les plannings, dans le périmètre métropolitain.

Le véhicule doit être propre, conforme et âgé de 18 ans au plus. Il comporte un chauffage silencieux et efficace, des pictogrammes enfants jaunes rétroréfléchissants et des rappels de feux de détresse en partie haute à l’arrière ; les strapontins sont absents, sauf s’ils sont verrouillés en accoudoirs. Le conducteur dispose d’un téléphone ou système de radiotéléphonie pour joindre le transporteur ou la Métropole. La capacité du véhicule ne peut être dépassée.

Les conducteurs restent à leur poste durant la montée et la descente, conduisent avec souplesse, et satisfont aux exigences réglementaires de qualification, permis et aptitude médicale. Les enfants restent sous la responsabilité des enseignants et accompagnateurs ; si cette surveillance n’est plus assurée, le conducteur doit les ramener à l’école ou au centre. Le port de la ceinture doit être respecté.

Le stationnement à La Riche suit le plan annexé. Le titulaire doit éviter de perturber l’activité en cours sur le site.