Transport adapté d’enfants en situation de handicap en véhicules propres

Le lot 1 couvre le transport collectif, individuel ou en petits groupes d’enfants en situation de handicap, de tout handicap, et/ou présentant une difficulté motrice temporaire, avec leurs accompagnateurs, en véhicules adaptés de 5 ou 9 places, chauffeur inclus. Les trajets relient les écoles, collèges, centres de loisirs ou établissements spécialisés aux lieux d’activités, à Paris et en Île-de-France.

Les prestations comprennent :

• transports réguliers ou ponctuels, scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportifs ;
• sorties d’une demi-journée ou d’une journée, trajets individuels et petits groupes ;
• rotations vers les piscines parisiennes et la piscine de Marville, sorties Paris Sport et sorties d’établissements spécialisés ;
• mise à disposition d’au moins 10 véhicules simultanément pour chacun des gabarits en période de forte activité, dans la limite de 25 véhicules simultanément tous gabarits confondus.

Les véhicules doivent disposer d’une attestation d’aménagement conforme, d’équipements TPMR adaptés au besoin, de sièges et retenues adaptés aux enfants, d’ancrages ou dispositifs d’arrimage pour fauteuils roulants, ainsi que d’une rampe ou plateforme adaptée pour les véhicules concernés. Ils doivent être propres, confortables, chauffés et ventilés ou climatisés, éclairés et permettre le transport des bagages et des aides à la mobilité. Les contrôles techniques, révisions, carnets d’entretien et registres réglementaires doivent être tenus à jour.

Les conducteurs disposent du permis B pour les véhicules de 5 places et les véhicules de 9 places jusqu’à 3,5 tonnes, ou du permis C1 au-delà de 3,5 tonnes. Les conducteurs affectés aux transports collectifs suivent les formations FIMO et FCO. Ils justifient soit de 3 ans d’expérience dans le transport collectif d’enfants, soit d’un an d’expérience dans le transport collectif de personnes complété par une formation relative au transport d’enfants et de personnes en situation de handicap.

Les courses sont exécutées selon les horaires et informations des bons de commande. Le titulaire vérifie les adresses, effectifs, répartition enfants-adultes, besoins de fauteuil et coordonnées des accompagnateurs, définit les itinéraires et valide les lieux d’arrêt et de stationnement. Le conducteur vérifie le véhicule avant chaque course, installe les équipements de fauteuil, assure les montées et descentes en zone sécurisée et veille à ce qu’aucun enfant ne reste à bord.

Les commandes concernent notamment les sorties des établissements spécialisés IME et EME, les sorties pédagogiques d’écoles, collèges et centres de loisirs, les rotations piscine et les dispositifs Paris Sport. Le titulaire fournit un planning au plus tard la veille avant 14 h, avec les véhicules, immatriculations et coordonnées des conducteurs, et affecte un coordinateur joignable pendant les prestations.