Traitement, valorisation et reprise de déchets

Le titulaire réceptionne et traite le bois provenant des déchetteries, des apports directs autorisés et du centre technique métropolitain. Le flux comprend des bois A et B en mélange, notamment palettes, caisses, bois massif, chutes de menuiserie, copeaux, sciures, bûches, bois de démolition, meubles, panneaux et bois peints ou vernis.

Sont exclus les déchets végétaux, traverses ferroviaires et bois imprégnés à la créosote, ainsi que les matériaux encollés, cimentés ou plâtrés. Les limites d’acceptation doivent être précisées par le candidat. Les tonnages figurant aux annexes sont indicatifs et non contractuels.

Le prestataire réceptionne les apports, contrôle leur origine et leur conformité, assure la pesée et la traçabilité, et transmet les données de dépôts des ayants droit. Le site de traitement doit se situer dans un rayon de 25 km du siège du Grand Nancy ; à défaut, un centre de transfert doit être proposé dans ce rayon. Le rechargement et le transport jusqu’à l’exutoire final sont alors à la charge du titulaire.

La réception doit être possible 7 j/7, avec un temps d’attente inférieur à 30 minutes entre les pesées d’entrée et de sortie. Les tickets de pesée identifient notamment poids, nature, transporteur, véhicule, origine, date et heure. Le titulaire justifie des autorisations des installations, maintient une solution de secours ou de stockage temporaire, et remet chaque mois un certificat d’élimination indiquant les quantités, dates, lieux et modes de traitement.

La hiérarchie de valorisation privilégiée est la réutilisation, puis la valorisation matière ou organique, puis énergétique. L’enfouissement n’est pas autorisé pour ce lot. Les refus de traitement sont éliminés par le titulaire, dans le cadre de sa rémunération.