Fourniture de titres restaurant

Le marché porte sur la fourniture de titres restaurant d’une valeur nominale de 8 € l’unité, commandés au fur et à mesure des besoins par bons de commande. Il s’agit d’un accord-cadre sans remise en compétition lors de l’attribution des bons.

Les commandes sont comprises entre 12 000 titres au minimum et 19 000 au maximum. Chaque bon indique la fourniture, la quantité commandée et le prix correspondant.

• Les titres sont expédiés par voie postale. Sauf commande urgente à titre exceptionnel, le délai maximal de livraison est de 7 jours calendaires après réception du bon de commande.
• Le service RH réalise les vérifications quantitatives et qualitatives dans les 4 jours suivant la livraison.
• Les clauses indiquent que l’emballage, le transport et les essais sont « sans objet ».