Services d’assurances

Couverture des bâtiments, ouvrages d’art et de génie civil, biens mobiliers, matériels, marchandises, archives, documents, équipements extérieurs et biens confiés ou mis à disposition de la commune. Les bâtiments peuvent être détenus comme propriétaire, locataire ou occupant.

Les événements garantis comprennent notamment l’incendie, les fumées, explosions et implosions, la foudre, les dommages électriques, la chute d’aéronefs, le choc de véhicules, les événements naturels, les dégâts des eaux, le vol, le vandalisme, le bris de glace, les catastrophes naturelles, les émeutes, attentats et catastrophes technologiques.

La couverture comprend également :

• Le mobilier urbain, les panneaux solaires ou photovoltaïques, les clôtures, murs, bornes, aires de jeux et équipements sportifs extérieurs.
• Les frais de recherche de fuite, de déblaiement, gardiennage, démolition, dépollution, décontamination, désamiantage, mise en conformité, expertise, reconstruction des archives et relogement.
• Les dommages aux biens en dépôt chez un tiers, les bâtiments omis non intentionnellement, l’assurance pour compte, le crédit-bail, les risques locatifs et les recours des voisins, tiers et locataires.
• La reconstruction à l’identique de l’église de la place de l’Église de 752 m² et de la chapelle Saint-Barthélemy de 123 m², avec matériaux similaires et prescriptions de l’Architecte du Patrimoine.

Le contrat couvre aussi les risques informatiques et le bris de machine : réparation ou remplacement du matériel, vol, perte, dommages lors des opérations de démontage ou déplacement, reconstitution des supports et informations, frais supplémentaires d’exploitation et frais d’expert. Ces garanties s’appliquent en tous lieux et couvrent également le transport, le matériel loué ou mis à disposition, les virus, la fraude informatique et le piratage téléphonique.

Les expositions sont garanties pendant le séjour et selon une couverture « clou à clou », y compris transport, emballage, transit, manutention, montage et démontage. Les objets fragiles, objets précieux, prêts et œuvres exposées sont couverts, sauf expositions de plein air. Les manifestations bénéficient d’une garantie tous risques pour les sonorisations, matériels audiovisuels, éclairages, stands, gradins, podiums, décors, instruments, chapiteaux et équipements similaires, sans désignation préalable ; le gardiennage ou des mesures de prévention sont requis en extérieur pour le vol et le vandalisme.

Une prestation supplémentaire éventuelle porte sur les bois sur pied de la commune, d’une superficie indiquée de 295 020, composés notamment de pins divers et de chênes, contre incendie, explosion, tempête, grêle, poids de la neige, terrorisme, catastrophes naturelles et frais d’expert.