Fourniture de sangles à boucles et de papiers neutres d’archivage

Fourniture de sangles en coton à extrémité cousue en pointe, équipées d’une boucle et d’une barrette coulissante en métal.

Le BPU prévoit trois dimensions :

• 690 × 25 mm : quantité estimative de 1 000 ;
• 790 × 25 mm : quantité estimative de 1 000 ;
• 890 × 25 mm : quantité estimative de 500.

Ces quantités du DQE sont des estimations fondées sur les commandes précédentes. Une variation de largeur de ± 10 mm et de longueur de ± 50 mm est acceptée.

Fournitures et exécution des commandes

Le titulaire fournit les articles du BPU et peut également fournir ponctuellement des articles spécifiques commandés sur catalogue, hors BPU. Les sangles doivent être neuves, de type professionnel, conditionnées dans leur emballage d’origine et conformes aux stipulations contractuelles. En cas d’indisponibilité ou d’insatisfaction quant à la qualité d’un article, le remplacement proposé doit présenter des performances équivalentes ou supérieures, pour un prix au plus égal.

Les livraisons sont franco de port, au lieu indiqué sur chaque bon de commande, dans un délai maximal de 12 semaines à compter de sa réception. Chaque livraison donne lieu à un bordereau daté, numéroté et signé, faisant référence au bon de commande. Les produits non conformes en qualité ou en quantité, notamment s’ils sont détériorés pendant le transport du fait d’un emballage insuffisant ou inadapté, sont remplacés aux frais du titulaire dans un délai maximal de 30 jours ouvrés.

Le titulaire maintient une qualité constante conforme aux produits proposés. Il met à disposition des Archives départementales des interlocuteurs dédiés aux commandes, à la logistique et aux livraisons, à la facturation et au service après-vente. Des statistiques récapitulant les articles commandés et les montants des commandes peuvent être demandées à tout moment par une direction émettrice des bons de commande. Les documents, inscriptions, correspondances, demandes de paiement et modes d’emploi sont rédigés en français.