Reproduction et livraison d'insignes métalliques et supports

La prestation porte sur la reproduction et la livraison d'insignes métalliques de tradition ou de promotion, ainsi que de leurs supports, conformément aux compléments au descriptif technique transmis lors de chaque remise en concurrence. Les marchés subséquents peuvent relever d'un besoin unique, d'une création ou d'un catalogue à bons de commande.

Les insignes peuvent être fabriqués en alliage de zinc injecté sous pression Zamac Z-A4UIG, conforme à la NF EN 12884, ou en laiton estampé et découpé CuZn15 à CuZn40, conforme à la NF EN 12168. Pour le laiton, l'épaisseur minimale sur le pourtour est de 1,6 mm. Les motifs centraux sont en relief et/ou constitués d'une ou plusieurs pièces obligatoirement rivetées.

Le traitement de surface est réalisé par bain électrolytique selon la finition demandée :

• finition dorée : cuivre 40 microns, nickel 2 microns, or 0,03 microns ;
• finition argentée : cuivre 40 microns, nickel 2 microns, argent 0,8 microns ;
• finition nickel : cuivre 40 microns, nickel 2 microns ;
• finition bronze : cuivre 40 microns.

Les autres couleurs sont réalisées avec de l'émail grand feu ou une résine synthétique. La sérigraphie peut être utilisée pour les petits détails et un vernis incolore est admis s'il ne s'altère ni ne se colore dans le temps. L'imitation Gold et l'argent noirci sont interdits sauf mention contraire dans le besoin. Le système de fixation est choisi par le demandeur : épingle, barrette boléro ou picots avec attache papillon.

Chaque insigne doit porter au revers son numéro d'homologation alphanumérique, par gravure ou par insculpation sur les outils de fabrication. Les compléments au descriptif technique et les maquettes fournis par le SHD prévalent pour chaque référence. Les exemples comprennent notamment des insignes monoblocs du 19e RI, du 616e RP et du spécialiste du service militaire des chemins de fer-officier, avec finitions, couleurs, reliefs, appliques et sérigraphies propres à chaque modèle.

Commandes, BAT et livraison

Pour les marchés de type « Catalogue », les bons de commande indiquent notamment le site, les fournitures, les quantités, les prix unitaires, la date souhaitée de livraison et les références d'engagement. La quantité minimale est de 100 pièces par insigne. Les BAT sont transmis au SHD avant le lancement de la reproduction ; le SHD dispose de 7 jours calendaires pour les valider ou les rejeter, et les nouveaux BAT doivent être transmis dans un délai maximal de 7 jours calendaires. Les BAT ne peuvent subir plus de 3 refus successifs.

Après validation des BAT, le titulaire fabrique et livre les fournitures. Le bon de livraison mentionne le bénéficiaire, la date, les observations ou réserves, la référence du marché ou du bon de commande, ainsi que la désignation, la quantité et la référence de chaque article. Une livraison unique est prévue par lieu, sauf demande expresse de l'administration. Le titulaire assume la fabrication, l'emballage, le transport, la manutention et la qualité des fournitures jusqu'à leur livraison.

Vérifications et garantie

Les fournitures font l'objet d'un comptage quantitatif puis d'une vérification qualitative au regard des clauses techniques, des BAT validés et de l'offre. Aucune tolérance en plus ou en moins n'est admise. Les examens et essais jugés utiles peuvent être réalisés par le bénéficiaire. Une admission, une admission avec observations ou un rejet sont prononcés selon les anomalies constatées ; les fournitures rejetées doivent être remplacées sous 15 jours calendaires. La garantie technique couvre les caractéristiques et performances contractuelles pendant un an à compter de la dernière décision d'admission soldant quantitativement le marché subséquent ou le bon de commande.