Acquisition de distinctions honorifiques

Fourniture des 15 distinctions correspondant aux ordres nationaux et ministériels recensés au bordereau : Légion d’honneur, ordre national du Mérite, Palmes académiques, Mérite agricole et Arts et Lettres, chacun aux grades de chevalier, officier et commandeur. Les quantités indicatives annuelles du DQE sont respectivement, par ordre et par grade : Légion d’honneur 9, 1, 0 ; Mérite 9, 2, 0 ; Palmes académiques 2, 1, 0 ; Mérite agricole 0, 0, 0 ; Arts et Lettres 0, 0, 0. Ces estimations représentent les besoins cumulés des SDIS et ne sont pas contractuelles.

Pour chaque médaille commandée, fournir la médaille, la barrette dixmude, l’écrin, le fourreau cartonné et les attributs s’ils existent. Pour les ordres nationaux Légion d’honneur et Mérite, un insigne de format réduit est également prévu. Le bordereau prévoit aussi la personnalisation de l’écrin avec le logo du SDIS et un étui cartonné nominatif, avec une unité estimée annuellement pour chacun.

La fabrication doit comprendre l’estampage mécanique sur presse ; si la médaille est émaillée, l’émaillage est manuel et décrit dans la chaîne de fabrication. Rubans et barrettes : tissage gros-grain ou moiré traditionnel, ou équivalent, serré et à lisière renforcée ; la finition doit assurer le maintien solide des composants. Conformité aux textes réglementaires en vigueur à la réception du bon de commande.

Livraison franco de port, sans minimum de commande ni frais de facturation, à l’adresse précisée au bon de commande dans le département du SDIS demandeur. Préavis de 5 jours ouvrés pour les SDIS 01, 03, 26, 42, 43, 69 et 73 ; pour le SDIS 07, préavis d’au moins 48 heures par courriel. Respect des horaires propres à chaque site ; une livraison hors horaires ne donne lieu à aucun frais supplémentaire. Les colis indiquent le destinataire et comportent un bon de livraison avec désignation et quantités.