Rénovation de ventilation basse pression

Le marché porte sur huit bâtiments identiques. Le contenu établi définit la nature générale des travaux, mais ne précise pas les équipements, débits, dimensions, performances ni quantités de matériels à installer ou remplacer.

Interventions en logements occupés

Les travaux doivent être organisés de façon à ne pas gêner la jouissance des logements. Le titulaire doit informer les locataires par affichage avant son intervention, prendre les mesures nécessaires pour éviter les accidents et assurer la sécurité des personnes, des lieux et de ses équipements. Il ne doit pas utiliser les installations électriques des logements ni employer, dans les espaces fermés, des produits ou équipements susceptibles de provoquer des émanations toxiques.

L’accès aux lieux peut être facilité par un technicien ou par la direction territoriale du quartier. Les salariés du titulaire et de ses sous-traitants déclarés doivent pouvoir être identifiés sur le chantier. Le titulaire doit se coordonner avec le maître d’ouvrage au sujet des interventions concomitantes susceptibles d’affecter les mêmes lieux.

Suivi et clôture du chantier

Le maître d’œuvre et le maître d’ouvrage assurent le contrôle des travaux. Le chantier et, le cas échéant, ses abords doivent être nettoyés avant les opérations préalables à la réception. Le titulaire remet les constats d’évacuation des déchets signés par lui et les gestionnaires des installations de valorisation ou d’élimination ; un bordereau réglementaire est exigé pour les déchets dangereux.

Au plus tard à la demande de réception, le titulaire remet les notices de fonctionnement et d’entretien ainsi que les plans et autres documents conformes à l’exécution. Les DOE et DIUO sont transmis au maître d’ouvrage en PDF électronique, et les DOE sont soumis à sa validation.