Réhabilitation et remise en état de sites naturels départementaux

Le lot porte exclusivement sur les Espaces naturels sensibles du Département. Il associe l'entretien courant et la remise en état des milieux naturels, la veille qualitative des sites et le ramassage des déchets diffus ou des petits dépôts sauvages.

Les opérations d'entretien, sans technicité spécialisée particulière, comprennent notamment la fauche, le débroussaillage, le désherbage manuel, la taille de haies, le broyage de rémanents végétaux, le nettoyage d'équipements et d'aménagements, ainsi que l'évacuation ou la valorisation sur site des produits végétaux. Elles sont principalement réalisées pendant les campagnes estivales et automnales, avec des demandes ponctuelles possibles en cours d'année.

La veille qualitative prend la forme de tournées régulières sur certains sites, notamment les forêts départementales. La fréquence varie selon les caractéristiques et la fréquentation des sites, la saison et les besoins constatés ; le nombre de passages peut être renforcé pendant les périodes de forte fréquentation. Les déchets collectés sont conditionnés en sacs puis regroupés dans les bennes mises à disposition par le Département sur le site du titulaire. Le titulaire signale les besoins d'enlèvement ou de remplacement des bennes.

Le ramassage peut être manuel ou mécanisé. Les équipes identifient, trient et manipulent les déchets rencontrés ; elles sont sensibilisées aux déchets dangereux et aux matériaux susceptibles de contenir de l'amiante. En cas de suspicion d'amiante, l'intervention est suspendue dans la zone concernée et le maître d'ouvrage est informé immédiatement.

Les flux sont gérés comme suit :

• emballages, détritus ménagers et petits objets : conditionnement en sacs puis regroupement dans les bennes appropriées ;
• petits dépôts sauvages et encombrants : regroupement dans les contenants prévus ;
• déchets verts : orientation vers des bennes spécifiques ou des filières de valorisation adaptées ;
• zones de stockage temporaire : maintien dans des conditions compatibles avec la sécurité, la salubrité et la réglementation.

Le titulaire suit les quantités collectées par site et transmet trimestriellement un état récapitulatif au maître d'ouvrage. Il respecte les cycles biologiques, les contraintes de fréquentation, les prescriptions de préservation des milieux et l'interdiction d'utiliser des produits phytosanitaires. Une demi-journée correspond à 3 heures effectives d'intervention sur site. La mobilisation d'une intervention urgente doit pouvoir intervenir dans un délai maximal de 48 heures ouvrées.