Réhabilitation énergétique et réaménagement de la maison des associations

Phases couvertes : ESQ, APS, APD, PRO, PC/DP, DCE, ACT, EXE, OPC, DET, AOR.

Contenu attendu par phase : études esquisse, avant-projets sommaire et définitif, études de projet et d'exécution, permis de construire/déclarations préalables, dossier de consultation des entreprises, assistance pour la passation des contrats de travaux, ordonnancement-pilotage-coordination, direction de l'exécution, assistance aux opérations de réception et garantie de parfait achèvement. Chaque phase comprend livrables techniques (plans, pièces écrites, notes de calcul, études thermiques et justificatives réglementaires) et pièces administratives usuelles.

Livrables et délais de remise (format) :

• ESQ : 2 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• APS : 3 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• APD : 3 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• PRO : 4 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• PC/DP : 3 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique (ou dépôt en ligne et exemplaire informatique)
• DCE : 4 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• EXE : 4 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• DOE : 2 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique

Les remises sont séquentielles et soumises à conditions d'admission et d'acceptation des livrables.

Exécution et suivi de chantier :

• Émission des ordres de service pour la phase DET avec délai d'adressage aux entreprises (délai contractuel de notification d'ordre de service prévu : 10 jours à compter de la décision de lancement de l'opération).
• Suivi financier et administratif : vérification des projets de décomptes mensuels, établissement des acomptes, gestion des décomptes finaux et du décompte général.
• Ordonnancement, pilotage et coordination générale du chantier assurés par la mission OPC/maîtrise d'œuvre unique.
• Coordination sécurité et protection de la santé et contrôle technique à mettre en place (désignations à prévoir en phase préparatoire).

Assurances et garanties :

• Couverture responsabilité civile professionnelle et garantie décennale exigées.

Organisation contractuelle :

• Mission de maîtrise d'œuvre conduite de façon globale (pas de décomposition en lots), avec répartition éventuelle des missions entre cotraitants si applicable.