Réhabilitation énergétique et réaménagement de la maison des associations

Livrables et délais de remise (format) :

• ESQ : 2 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• APS : 3 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• APD : 3 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• PRO : 4 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• PC/DP : 3 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique (ou dépôt en ligne et exemplaire informatique)
• DCE : 4 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• EXE : 4 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique
• DOE : 2 semaines — 2 exemplaires papier + 1 exemplaire informatique

Les remises sont séquentielles et soumises à conditions d'admission et d'acceptation des livrables.

Exécution et suivi de chantier :

• Émission des ordres de service pour la phase DET avec délai d'adressage aux entreprises (délai contractuel de notification d'ordre de service prévu : 10 jours à compter de la décision de lancement de l'opération).
• Suivi financier et administratif : vérification des projets de décomptes mensuels, établissement des acomptes, gestion des décomptes finaux et du décompte général.
• Ordonnancement, pilotage et coordination générale du chantier assurés par la mission OPC/maîtrise d'œuvre unique.
• Coordination sécurité et protection de la santé et contrôle technique à mettre en place (désignations à prévoir en phase préparatoire).

Assurances et garanties :

• Couverture responsabilité civile professionnelle et garantie décennale exigées.

Organisation contractuelle :

• Mission de maîtrise d'œuvre conduite de façon globale (pas de décomposition en lots), avec répartition éventuelle des missions entre cotraitants si applicable.