Réalisation d’un programme de logements en CPI

Le contrat de promotion immobilière porte sur un programme d’environ 26 logements locatifs libres, représentant 2 000 m² de surface de plancher : 18 logements intermédiaires et 8 logements individuels. Il couvre la conception du projet et sa réalisation.

Études et conception
L’équipe établit les études nécessaires à la définition du projet et au dépôt d’une ou plusieurs demandes de permis de construire. La mission de l’architecte comprend au minimum les phases APS et PC, ainsi que la production des pièces demandées pour le contrat d’études préliminaires. Les livrables de cette phase comprennent des pièces graphiques et écrites de définition du projet, de type permis de construire/APD/AVP.

Performance et certification
Le projet doit répondre à la RE 2020, seuils 2028, et aux exigences du profil FUTURHABLE Foncière Logement Neuf – label BEE, en vue de sa certification. Le titulaire devra contribuer au processus de certification, répondre aux sollicitations de l’organisme certificateur et de l’AMO, et obtenir la certification conforme au profil demandé.

Les pièces prévues au stade de l’offre comprennent une étude thermique RSEE, une étude carbone RSEE et leur synthèse issue du logiciel, indiquant les niveaux atteints au regard des seuils 2025, 2028 et 2031. Les indicateurs ECU évaluent les dimensions environnement, carbone et usage.