Réalisation de logements collectifs locatifs libres

Conception et réalisation, dans le cadre d’un Contrat de Promotion Immobilière, d’environ 41 logements collectifs locatifs libres : environ 33 sur l’îlot 2 et 8 sur l’îlot 5.2. Le promoteur/opérateur est associé à un architecte ; en cas de CPI, celui-ci doit assurer au minimum la conception de l’ouvrage, les phases APS et permis de construire, ainsi que la production des pièces demandées au titre du contrat d’études préliminaires (CEP).

Sites et contraintes de conception

L’îlot 2 couvre 3 474 m², sur un terrain d’environ 70 × 50 m, anciennement occupé par un immeuble R+8 avec attique destiné à la démolition ; le terrain, relativement plat, comporte un bosquet de pins. L’îlot 5.2 est un terrain non bâti de 910,96 m², d’environ 37 × 25 m, à topographie globalement plane.

Le projet doit respecter la RE 2020 aux seuils 2028 et les exigences du profil FUTURHABLE Foncière Logement Neuf – label BEE, en vue de sa certification.

Études et livrables de conception

L’offre de phase 2 comprend notamment un projet de type APS et un dossier technique. Au stade de l’offre, sont aussi demandés les documents de calcul des indicateurs ECU (Environnement, Carbone, Usage), une étude thermique RSEE, une étude carbone RSEE et une synthèse logicielle faisant apparaître les niveaux atteints au regard des seuils 2025, 2028 et 2031.

Le CEP sert à définir plus précisément le projet : production d’un dossier de type permis de construire/APD/AVP et des pièces graphiques et écrites nécessaires au rendu CEP, afin de préparer le dépôt d’une ou plusieurs demandes de permis de construire. Les pièces produites sont ensuite annexées au CPI. Le projet doit répondre aux exigences du profil BEE ; l’équipe lauréate doit également répondre aux sollicitations de l’organisme certificateur et de l’AMO et obtenir la certification correspondante.