Propreté urbaine

Le titulaire assure le nettoiement manuel et mécanique des espaces publics, principalement hors zone de roulement des véhicules, ainsi que la collecte et l’orientation des déchets vers les filières appropriées. Les circuits 1, 2 et 3 sont nettoyés respectivement les lundi, mercredi et samedi ; le vendredi ; puis les mardi et jeudi. Les jours et périmètres des circuits peuvent être révisés.

Les prestations comprennent notamment le ramassage de papiers, feuilles, déjections canines, mégots et autres déchets, ainsi que le désherbage manuel et/ou mécanique des rues et trottoirs du centre-ville, fils d’eau et pieds de murs. Sont exceptés les pieds de murs plantés ou fleuris et les pavés engazonnés. L’emploi d’une débroussailleuse ou d’un coupe-bordures est interdit.

Équipements et prestations récurrentes

La Ville met à disposition un chariot aspirateur motorisé de type Glutton, trois chariots de collecte équipés de poubelles et une monobrosse électrique pour le marché couvert. Le titulaire fournit les produits d’entretien ainsi que les matériels, outillages et équipements nécessaires non mis à disposition. En cas de panne d’un équipement communal, il propose une solution de remplacement maintenant un niveau de propreté équivalent.

Le nettoyage des sept WC publics est réalisé du lundi au samedi, sauf celui du cimetière, réalisé une fois par semaine. Les WC rue de la Halle sont nettoyés une fois par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi, et deux fois les mercredi et samedi. Ceux de la place Saint-Jean sont nettoyés une fois par jour du lundi au jeudi et le samedi, et deux fois le vendredi. Le planning est fixé conjointement avec la Ville.

Après les marchés, le titulaire installe et rassemble les conteneurs, nettoie les zones et évacue papiers et détritus résiduels. Le mercredi, le nettoyage du marché couvert et de la place Paulette-Duhalde est effectué de 13 h 30 à 16 h 30 ; le samedi, de 13 h 30 à 14 h 30. Le nettoyage de la place Saint-Jean a lieu le vendredi de 13 h 30 à 14 h 30, avec transfert des conteneurs avant et après le marché. Le nettoyage des étals du marché couvert reste à la charge des commerçants. Le titulaire s’adapte aux jours fériés et aux changements de jour de marché. En période de neige ou de verglas, salage et/ou déneigement remplacent le nettoyage des rues ; le sel et le matériel correspondant sont fournis par la collectivité.

Corbeilles, dépôts et points d’apport volontaire

• Vidage du lundi au samedi de 82 corbeilles du centre-ville, dont 11 bi-flux, avec variation possible de ±10 ; les déchets sont acheminés vers les conteneurs enterrés. Le remplissage est contrôlé et le vidage déclenché si nécessaire.
• Vidage hebdomadaire de 60 corbeilles hors secteurs centraux, avec variation possible de ±10 et remplacement possible de corbeilles mono-flux par des bi-flux ; acheminement vers les conteneurs enterrés.
• Ramassage des encombrants, dépôts sauvages, déchets verts et autres déchets, puis orientation vers la déchèterie ou les points d’apport volontaire selon leur nature. L’estimation d’environ 500 dépôts sauvages par an est non contractuelle. Le nettoyage autour des conteneurs à verre est estimé à environ 300 interventions annuelles, également sans caractère contractuel.
• Nettoyage quotidien, du lundi au vendredi, autour des six points d’apport volontaire prévus au forfait.

Les produits chimiques, carcasses d’animaux et nettoyages après accident ou incendie sont exclus. Leur présence sur l’espace public doit être signalée dans les meilleurs délais au service compétent.

Interventions ponctuelles et suivi de la qualité

Des interventions supplémentaires de nettoyage de toute nature peuvent être commandées par bons de commande, après devis pour les prestations ponctuelles. Sont également prévus le balayage et l’évacuation de débris de verre issus d’abribus, le vidage de cendriers et l’acheminement des mégots, ainsi que le nettoyage de PAV et le vidage de corbeilles supplémentaires.

Le travail de nuit entre 22 h et 6 h n’est pas autorisé, sauf exception justifiée par la continuité du service public, la sécurité ou des contraintes techniques et environnementales impraticables en journée. Le titulaire désigne un chef de site et un adjoint, fournit des techniciens maîtrisant le français, et transmet leurs CV pour agrément. En cas d’indisponibilité physique de 25 % de l’effectif, une solution de remplacement est prévue sous 72 heures. Toute prestation non réalisée du fait du titulaire est reprise à ses frais sous 7 heures ouvrées au maximum.

Le suivi comprend notamment le taux de tournées effectuées (cible ≥ 90 %), le taux de contrôles conformes (≥ 80 %), les demandes traitées dans les délais (≥ 80 %), le signalement des dépôts sauvages sous 8 heures ouvrées au plus et des situations dangereuses immédiatement ou sous 1 heure au plus. Les indicateurs de propreté IOP sont présentés lors du comité technique mensuel ; le titulaire fournit aussi un rapport mensuel complet dans les délais (cible : 100 %). Les instances de suivi produisent notamment un plan de démarrage, des listes d’actions, un tableau de bord et un plan d’actions mensuels, puis un bilan annuel. En fin de contrat, les informations utiles à la reprise sont transmises sous 10 jours ouvrés au maximum, à la demande de la collectivité.