Propreté des espaces publics

Le marché associe le nettoyage régulier d’un secteur municipal à des prestations de balayage mécanisé et de propreté de parcs commandées à la demande. Le titulaire est soumis à une obligation de résultat et doit maintenir des effectifs suffisants toute l’année pour respecter les jours prévus. Les déchets compris dans les prestations sont évacués et traités.

Zone 1 : passages réguliers

Sur 18 024 m², le nettoyage est réalisé deux fois par semaine, les lundis et jeudis. Il comprend le ramassage des détritus sur les espaces verts et les surfaces minéralisées par îlotage, ainsi que le vidage des 21 corbeilles et le remplacement des sacs. Si un passage ne peut avoir lieu le jour prévu, le maître d’ouvrage doit être averti au moins 24 heures à l’avance. Le prix comprend l’évacuation et le traitement des déchets.

Le périmètre comprend notamment la place d’Occitanie, la place de la Libération, le square Saint-Exupéry, les abords de la crèche et des immeubles, le tour du lac et la voie autour de la salle Camus. Le nettoyage de la voirie relève de Toulouse Métropole, et non de cette prestation.

Balayage mécanisé et parcs sur commande

Le balayage mécanisé porte sur les surfaces minéralisées et comprend le ramassage des détritus ainsi que le traitement des déchets. Pour les cours d’école, les interventions ont lieu de préférence pendant les vacances scolaires, dans la limite de deux passages par an. Les surfaces indiquées comprennent notamment les cours Eugène-Montel (maternelle 379 m², élémentaire 1 216 m²), Jean-Jaurès (594 et 1 663 m²), Léon-Blum (462 et 1 160 m²), Christian-Blanc (403 et 640 m²) et Claudie-Haigneré (520 et 640 m²). Sont aussi répertoriés des parkings scolaires de 770 m², 1 280 m² et 450 m², des sites « autres » (6 540 m²), les zones 1 et 2 du centre technique municipal (1 760 m² et 1 450 m²) et le parking du rugby « GASC » (1 820 m²). Les surfaces traitées peuvent comprendre les espaces verts, les sols amortissants ou gazon synthétique et les préaux.

La propreté des parcs peut également être commandée, sur des cheminements et des aires de jeux. Elle comprend l’îlotage, le vidage des corbeilles et le remplacement des sacs, ainsi que l’évacuation et le traitement des déchets. Les surfaces indiquées sont : Simone-Veil, 3 143 m² (17 corbeilles) ; Bazardens, 8 550 m² (7) ; Rachety, 5 063 m² (5, plus 2 vers la crèche et 1 vers les jardins partagés) ; Agora, 2 278 m² (8) ; Manoir, 2 000 m² (4) ; Bois-Vert, 1 160 m² (2) ; Loubayssens, 1 228 m² (1). La commune peut commander ces prestations qu’elle assure habituellement en régie.

Lorsque des poubelles de tri sont installées, le titulaire collecte séparément les déchets triés et les dépose dans des centres de traitement distincts selon leur nature ; les recyclables sont déposés en déchèterie pour recyclage. L’offre décrit les modalités de collecte et de valorisation.

Suivi, moyens et contrôle

Chaque intervention fait l’objet d’une fiche de passage hebdomadaire transmise en fin de semaine par courriel au centre technique municipal. Elle indique les dates, sites traités, travaux réalisés, nombre d’heures par zone et nombre de personnes ; un exemple de fiche est joint au mémoire technique. Un bilan mensuel des quantités de déchets évacués et traités est remis au début du mois suivant ; la commune peut demander les justificatifs de pesées des trois mois précédents.

Les véhicules doivent être adaptés au gabarit et au tonnage des sites, conformes aux règles en vigueur, entretenus, équipés de moyens de liaison et identifiables par le logo de l’entreprise. Le personnel porte une tenue et les équipements de protection requis, préserve les usagers, le mobilier et les cheminements, et ramasse les détritus au lieu de les repousser dans les fosses d’arbres.

La commune peut réaliser des contrôles réguliers, après intervention (au plus tard dans l’heure), sur plainte, par points aléatoires ou pour vérifier les informations et corrections demandées. Un point peut être organisé deux fois par an. Une prestation non réalisée ou insatisfaisante doit être exécutée ou reprise dans le délai fixé par le service Domaine public ; elle n’est admise qu’après réalisation et validation.