Fourniture de produits végétariens transformés

L’accord-cadre porte sur la fourniture de produits végétariens transformés, décrits comme surgelés dans le règlement de consultation. Le bordereau énumère les produits et quantités prévisionnelles suivants :

| Produit | Quantité prévisionnelle |
|---|---:|
| Émincé pois et blé nature | 100 kg |
| Égrené de pois et blé nature | 200 kg |
| Pané blé épinard fromage | 200 kg |
| Pané blé tomate mozzarella | 200 kg |
| Croq blé fromage | 100 kg |
| Nuggets emmental | 200 kg |
| Cordon végétal | 200 kg |
| Pané aux petits légumes | 60 kg |
| Falafel à la menthe | 50 kg |
| Bouchées camembert | 100 kg |
| Chipolatas végétales | 100 kg |
| Merguez végétales | 100 kg |

Les quantités du bordereau sont moyennes et peuvent être augmentées ou diminuées de 25 % par l’acheteur, sans avenant. Les commandes sont passées selon les besoins. Le fournisseur ne peut imposer ni quantité minimale ni variété minimale lors d’une commande. Les produits proposés doivent être référencés au 1er janvier 2027 et chiffrés dans les unités demandées. Le règlement précise qu’en cas de non-fourniture du produit proposé au bordereau, le lycée ne sera plus engagé ; il prévoit aussi, si un produit commandé ne peut être fourni, une proposition de remplacement de qualité équivalente ou supérieure au même tarif.

Livraison, conformité et remplacement

• Livraisons au minimum trois fois par semaine, le lundi, mercredi et vendredi de préférence entre 6 h et 10 h.
• Chaque livraison est accompagnée d’un bulletin numéroté indiquant notamment les produits, quantités, date de livraison et prix unitaires HT et TTC.
• La conformité quantitative et qualitative, l’hygiène, la tenue du livreur et les températures de transport des produits soumis au froid positif ou négatif sont contrôlées à la réception. Tout ou partie d’une livraison peut être refusé et son remplacement exigé dans les meilleurs délais.
• Les produits sont garantis contre les vices cachés ; leur remplacement en cas de vice caché est à la charge du titulaire.
• La sous-traitance n’est pas autorisée.

Les pièces présentent des divergences de périmètre : le règlement annonce trois lots (légumes bio, cuits et crus), tandis que le cahier des clauses particulières indique « Pas l’allotissement » ; le bordereau unique porte un en-tête « produits laitiers et avicole » alors que ses articles sont des produits végétariens.