Fourniture de produits surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture, pour la restauration collective, de denrées surgelées conventionnelles commandées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins. Le BPU comprend notamment viandes et volailles, poissons et produits de la mer, légumes, fruits, pommes de terre, plats cuisinés, produits végétariens, pains et pâtisseries, quiches, pizzas et desserts glacés. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Le BPU prévoit des références de formats variés, par exemple des muffins individuels de 90 g, des pâtisseries individuelles ou prédécoupées, des filets et portions de poissons, des préparations végétariennes et des frites de différentes coupes. Les volumes figurant au BPU sont estimatifs et non contractuels ; les conditionnements comprennent notamment des sachets de 2,5 kg pour certaines pommes de terre et des cartons de produits en portions ou au kilogramme.

Qualité, chaîne du froid et traçabilité

• Maintien à -18 °C jusqu’à la livraison ; véhicules équipés d’enregistreurs automatiques de température. La recongélation après décongélation est interdite ; toute brûlure par le froid justifie un refus.
• Respect des critères microbiologiques applicables et justification du plan HACCP. Pour les poissons et fruits de mer consommés peu cuits, traitement antiparasitaire réglementaire requis.
• Étiquetage indiquant notamment la mention « surgelé », l’interdiction de recongélation, la date de surgélation, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les consignes de conservation et de régénération, la valeur nutritionnelle, l’origine et, le cas échéant, les labels. Les certificats correspondant aux signes de qualité mentionnés au BPU doivent être disponibles.
• Origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, indication du dernier département de fabrication. Approvisionnement originaire de l’UE, de l’EEE ou des territoires concernés ; dérogation possible si l’offre suffisante fait défaut pour un produit non substituable, avec information de l’acheteur.

Livraison et réception

Livraison avec bon détaillé, dans des véhicules réfrigérés conformes à l’ATP, par du personnel et dans des véhicules propres. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h ; elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception, avant le départ du livreur ; les anomalies sont consignées. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de sa durée totale. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Refus notamment des caisses en bois ou cageots, cartons usagés ou insuffisamment rigides, emballages impropres ou DLC résiduelle anormale.