Fourniture de produits surgelés

Fourniture de produits surgelés répartie en cinq lots : produits de la mer ; fruits et légumes ; glaces et desserts ; viandes ; entrées et feuilletés. Les offres peuvent porter sur un ou plusieurs lots, ou sur l’ensemble du marché, mais un lot incomplet ne peut être retenu.

Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, par bon de commande ou par téléphone. Les quantités prévisionnelles indiquées dans la remise de prix peuvent varier de plus ou moins 20 % selon les besoins réels de l’établissement.

Qualité et livraison

Les produits doivent respecter les normes européennes et les textes applicables en matière d’hygiène, d’étiquetage, de traçabilité, d’additifs, de procédés de fabrication et de normes techniques générales concernant notamment la fabrication, le transport et l’entreposage. L’offre doit préciser l’origine française ou, pour un produit d’origine étrangère, le pays d’origine. La marque annoncée doit figurer dans l’offre et correspondre à celle des fiches ou catalogues fournis.

La livraison doit être conforme à la commande et avoir lieu le matin, entre 6 h 30 et 11 h. Le transport et les livraisons doivent respecter la réglementation en vigueur en matière d’hygiène et de sécurité. Chaque livraison est accompagnée d’un bon indiquant au minimum la date, la référence de commande, l’identité du titulaire, les fournitures livrées et les prix unitaires et totaux.

Contrôles et conformité

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées à la livraison par la personne responsable. En cas d’écart de quantité, le titulaire doit compléter une livraison insuffisante dans le délai prescrit ou reprendre l’excédent, sauf accord exprès du gestionnaire ou de son représentant. En cas de non-conformité qualitative aux spécifications du marché ou de la commande, le remplacement des produits concernés peut être exigé.