Fourniture de produits surgelés

Approvisionnement de neuf lots de denrées destinées à la restauration collective. Les articles, unités et quantités minimales et maximales sont définis au BPU pour chaque référence ; les caractéristiques qui y figurent constituent des exigences contractuelles.

Familles de produits

• Lot 1 — Viandes : 9 articles, notamment découpes de coq, poulet, agneau, lapin, veau et canard.
• Lot 2 — Produits élaborés : 25 articles, dont produits panés ou cuits, crêpes, feuilletés, pizzas, paupiettes, préparations de poisson et alternatives végétales.
• Lot 3 — Poissons : 11 articles, dont raie, fruits de mer, merlu, hoki, cabillaud, colin, saumon et thon. Espèces, calibres, présentations, absence d’arêtes lorsqu’elle est demandée, mode de congélation et labels éventuels doivent suivre le BPU.
• Lot 4 — Pâtisseries et glaces : 35 articles, comprenant notamment viennoiseries, beignets, gâteaux, tartes et desserts glacés.
• Lot 5 — Légumes : 22 articles, notamment légumes découpés, herbes hachées, mélanges et poêlées.
• Lots 6 à 9 — Alternatives végétariennes bio (9 articles), viandes bio (6), légumes bio (12) et pâtisseries bio (3). Les produits identifiés bio doivent être certifiés conformément à la réglementation européenne ; les justificatifs correspondants sont requis.

Conformité, traçabilité et conditionnement

Les produits doivent respecter les exigences du BPU et les réglementations françaises et européennes applicables aux denrées alimentaires. Les emballages doivent être propres, intacts, adaptés au contact alimentaire et conformes au conditionnement annoncé. L’étiquetage comporte notamment la dénomination, le numéro de lot, les conditions de conservation, la date de durabilité ou DLC, et les allergènes et l’origine lorsqu’ils sont requis.

Les produits surgelés sont livrés à une température conforme à la réglementation, en principe à −18 °C ou en dessous, sous réserve des tolérances réglementaires de transport. Le transport s’effectue dans des véhicules adaptés, propres et permettant le maintien des températures réglementaires. Les produits présentant une température non conforme, un emballage détérioré, une brûlure de froid anormale ou une durée de vie résiduelle insuffisante peuvent être refusés.

Les fiches techniques doivent permettre de vérifier la conformité de chaque référence. Les certifications et labels exigés au BPU — notamment agriculture biologique, Label Rouge ou pêche durable — sont justifiés et maintenus pendant l’exécution pour les références concernées. Toute substitution de référence nécessite l’accord préalable écrit de l’acheteur et des caractéristiques au moins équivalentes.

Commandes et réception

Les commandes sont transmises au moins deux jours ouvrés avant la date de livraison souhaitée, sauf urgence ou disposition particulière du bon de commande. Les livraisons sont prévues du lundi au vendredi, de 6 h à 10 h, avec un bon de livraison détaillé. Toute rupture, retard ou difficulté d’approvisionnement doit être signalé sans délai ; un remplacement ne peut être proposé qu’après accord de l’acheteur.

La réception comprend des contrôles quantitatifs et qualitatifs portant notamment sur la commande, l’état des emballages, la température lorsqu’elle est pertinente, la traçabilité, les dates de durabilité et les caractéristiques techniques. Tout produit non conforme peut être refusé et remplacé sans surcoût dans un délai compatible avec les besoins du service.

Engagements environnementaux

Le titulaire recherche la réduction des emballages inutiles, favorise les emballages recyclables ou réemployables lorsque cela est possible, optimise les tournées et limite les substitutions génératrices de gaspillage. Les engagements annoncés peuvent être vérifiés pendant l’exécution.