Fourniture de produits de la mer frais

Le lot porte sur des poissons découpés et des fruits de mer frais destinés à la restauration collective, commandés par bons de commande. Les produits congelés ou décongelés sont exclus sauf mention expresse, de même que toute denrée contenant des OGM.

Produits et volumes indicatifs

Le BPU indique des volumes estimatifs non contractuels, en kilogrammes :

• Fruits de mer et produits pour préparation : crevettes roses 60/80 (100 kg), lamelles d’encornets (100 kg), mélange de poissons pour soupe (396 kg), moules nettoyées prêtes à cuire (3 240 kg) et leur version bio (200 kg).
• Autres poissons et découpes : longe d’espadon sans peau ni arêtes 80/100 g (100 kg) ; pavés de saumon 120/140 g (100 kg), 120 g (136 kg) et 80/100 g (100 kg) ; portions de cabillaud sans peau/sans arêtes de 110 g, 130 g et 80/100 g (100 kg chacune) ; aile de raie pelée (100 kg) ; filet de cabillaud sans peau/sans arête (100 kg) ; filet de tacaud PF 80/100 g (100 kg) ; filet de saumon atlantique sans peau (388 kg) ; filet de merlan PF (100 kg) ; filet de merlu avec indications ap/sa, 100/120 g (128 kg) ; filet de julienne PF (132 kg) ; filet de lieu jaune 100/140 g (100 kg) ; filet de lieu noir (636 kg) ; filets découpés de lieu noir 120/140 g (656 kg) et 100/120 g (680 kg) ; suprême colin/lieu à la provençale 80/100 g (504 kg) ; roussette/saumonette (100 kg) ; dos de cabillaud (176 kg) ; dos de lieu noir (1 140 kg) ; filet d’églefin (232 kg) ; filets de queue de lieu noir (352 kg) et d’églefin (120 kg).
• La fréquence GEMRCN indiquée au BPU est « 4/20 mini » ; les articles et conditionnements sont à renseigner selon les unités de commande et de livraison prévues au BPU, notamment barquettes, sacs ou pièces selon la référence.

Qualité, conformité et traçabilité

Les produits sont frais, de qualité régulière et conformes aux réglementations sanitaires applicables. Les poissons frais sont conservés et transportés à une température approchant celle de la glace fondante (02 °C). Les vérifications portent notamment sur la propreté du transport, la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, la présentation, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et les quantités commandées. Les coquillages vivants doivent répondre à la percussion à la livraison.

Chaque livraison est accompagnée des documents de traçabilité requis : certificat de capture, zone FAO ou CIEM et numéro de bateau ; pour l’aquaculture, pays d’élevage et méthode de production. La dénomination commerciale et le nom scientifique, la méthode de production, la zone de pêche, la DLC, les conditions de conservation, les allergènes et les valeurs nutritionnelles sont indiqués selon les règles applicables. La mention « décongelé » est requise si applicable. La traçabilité complète doit être garantie ; l’origine figure sur chaque ligne du BPU et, pour un produit transformé, le dernier département de fabrication est précisé. En cas d’alerte sanitaire ou de rappel, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées ; le titulaire en informe l’acheteur. Les produits destinés à une consommation crue ou peu cuite font l’objet du traitement antiparasitaire obligatoire. L’histamine respecte les limites réglementaires et Salmonella est absente dans 25 g.

Livraison et contrôles

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et réalisées dans des véhicules propres, spécialement aménagés et réfrigérés, conformes à la réglementation ATP et équipés d’enregistreurs automatiques de température. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h ; aucun dépôt n’est autorisé sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. La température doit également pouvoir être vérifiée avant le départ du livreur.

La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Sont notamment refusés les produits emballés dans des caisses en bois ou cageots, dans des cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, ou présentant un défaut de propreté ou de salubrité de l’emballage. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute anomalie de réception est consignée ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même, et un avoir ou une annulation de facturation est établi dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile. Les clauses du marché peuvent être vérifiées dans les magasins et entrepôts du titulaire.