Fourniture de produits lessiviels et d’entretien

L’accord-cadre à bons de commande porte sur le lot 1 « Lessiviel » : produits de ménage, d’entretien des sols, d’hygiène et de lavage de la vaisselle et du linge. Le bordereau comporte 57 références, données à titre non exhaustif ; d’autres produits peuvent être commandés sur catalogue, avec le taux de remise proposé par le titulaire.

Gammes et conditionnements

• Surfaces, sols et sanitaires : détergent concentré pour sols en flacon doseur de 1 L, nettoyant intensif, détartrant-désinfectant sanitaire bactéricide, fongicide et virucide en pulvérisateur de 750 ml, dégraissant vitres en spray de 750 ml, décapant sol en bidon de 5 L, produits de remise en état des sols en bidons de 10 L et cuvettes WC en flacon de 1 L.
• Hygiène des mains et désinfection : savons en poches de 900 ml, gel hydroalcoolique en flacons de 100 ml et 500 ml et en bidon de 5 L, savon d’atelier sans solvant en bidon de 3,8 L, lotion nettoyante pour mains très sales en bidon de 5 L ; produits désinfectants pour surfaces alimentaires, dont des références bactéricide, fongicide et virucide en pulvérisateur de 750 ml ou en bidon de 5 L.
• Vaisselle et linge : détartrant pour lave-vaisselle en bidon de 5 L ; liquide de lavage manuel pH 7 en bidon de 1 L ; liquides de lavage et de rinçage automatiques en bidons de 10 L, dont références écolabel, compatibles avec le système en place. Lessive liquide ultra-concentrée, hypoallergénique et écolabel en bidon de 5 L ; lessive, activateur, adoucissant et désinfectant/blanchissant en bidons de 10 L.
• Autres produits inscrits au bordereau : nettoyant moquettes pour injecteur-extracteur en bidon de 5 L, dégraissant four alimentaire en flacon de 750 ml, traitement de canalisations en bidon de 1 L, déboucheur professionnel en bidon de 1 L, vinaigre blanc en bouteille de 1 L, sel d’adoucisseur en sac de 15 kg, eau déminéralisée en bidon de 5 L, pastilles chlorées effervescentes en pot de 500 g (150 pastilles), absorbant pour vomissures en conditionnement 12 × 500 ml, nettoyant d’écrans en aérosol de 400 ml, ainsi que des produits d’entretien pour sanitaires, tapis, moquettes, véhicules et surfaces alimentaires. Le bordereau prévoit aussi, entre autres, un aérosol de dépoussiérage de 250 ml, un désodorisant spray de 200 ml et des grilles d’urinoir par lot de 10.

Distributeurs et systèmes de dosage

Le titulaire fournit et entretient les systèmes de distribution pour lessive et lave-vaisselle de 4 cuisines et 3 laveries. Il fournit également des distributeurs de savon, au nombre actuel de 226, quantité susceptible d’évoluer à la hausse ou à la baisse. Le bordereau prévoit aussi des centrales de nettoyage et désinfection et les systèmes de distribution correspondants. Les produits de lavage automatique doivent être compatibles avec les systèmes en place. Si le titulaire souhaite reprendre ses distributeurs en fin de marché, il les démonte à ses frais dans le mois suivant la fin ; à défaut, ils deviennent la propriété de la collectivité et ne peuvent être facturés.

Commandes, livraison et gestion des indisponibilités

Le délai maximal de livraison est de 8 jours calendaires après notification du bon de commande ; le candidat peut s’engager sur un délai inférieur. En cas de besoin urgent, il s’engage à dépanner la mairie sous 48 h. Les livraisons s’effectuent sur rendez-vous pris au moins 24 heures à l’avance, à l’intérieur des locaux, après vérification de la présence du référent et des conditions d’accès. Le candidat précise ses frais de port et indique si la livraison est effectuée par lui-même ou par un transporteur extérieur.

En cas d’indisponibilité temporaire de moins de 15 jours, le titulaire indique au service « Gestion des salles », dans les 48 heures suivant la notification du bon de commande, la date prévisible de livraison ; le service décide de maintenir la commande ou de demander un remplacement. En cas de rupture définitive ou d’indisponibilité de plus de 15 jours, le titulaire propose sous 48 heures un produit équivalent au prix indiqué au bordereau ; un échantillonnage de ce produit peut être demandé aux frais du titulaire. Après commande rectifiée, le délai de livraison est celui annoncé au mémoire technique ou, à défaut, de 8 jours calendaires. Après deux équivalences refusées pour un même produit, l’acheteur peut le commander auprès d’un autre prestataire, sans indemnisation du titulaire. La commune peut aussi recourir à des tiers en cas de rupture de stock ou d’urgence impérieuse.

Conformité et pièces techniques

Les produits respectent la réglementation française et européenne en vigueur. Le candidat précise les normes techniques générales applicables aux produits et à leurs processus de production, et remet les fiches techniques et fiches de sécurité en français, claires et concises, pour les produits du bordereau. Pour les produits ménagers destinés aux établissements accueillant des jeunes enfants, les produits portant les mentions de danger H300, H310, H330, H301, H311, H331, H340 à H362 ou H370 à H373, ainsi que ceux comportant des substances extrêmement préoccupantes selon la liste SVHC, ne sont pas admis.