Fourniture de produits laitiers et ovoproduits biologiques

Le marché porte sur la fourniture et la livraison, pour la restauration collective, de yaourts et fromages blancs, desserts lactés, fromages, lait, beurres, crèmes et œufs. Les produits sont destinés à être issus de l’agriculture biologique, avec preuve par label ou équivalence. Les quantités indiquées ci-dessous sont celles portées aux bordereaux des lots.

Produits et quantités par lot

• Lot 1B — Yaourts et fromages blancs : yaourt brassé nature en poche, 1 500 L ; yaourt vanille en poche, 200 L ; yaourt brassé fraise, 100 L ; fromage blanc en seau de 3/5 L, 150 L.
• Lot 2B — Petits suisses et desserts lactés : crème dessert chocolat, 400 pots de 100/125 g ; crème dessert vanille, 400 pots de 100/125 g. Le bordereau renseigne ces deux crèmes dessert.
• Lot 3B — Fromages : brie, 15 kg ; camembert sans boîte, 200 PC ; cheddar en bloc, 6 kg ; cheddar fondu en tranches, 6 kg ; bûchette de chèvre bio 180 g, 120 PC ; fromage au lait pasteurisé ail et fines herbes (libellé tronqué au bordereau), 10 PC ; beaufort en bloc, 2 kg ; bleu d’Auvergne en bloc, 2 kg ; cantal en bloc, 2 kg ; chaource entier, 10 kg ; comté en bloc, 10 kg ; emmental en bloc, 20 kg ; emmental râpé en sachet, 40 kg ; feta de brebis en bloc, 25 PC ; fromage fondu en portions, type Vache Q.R, 20 CA ; gorgonzola en bloc, 5 kg ; gouda en bloc, 3 kg ; livarot entier, 5 kg ; maroilles entier, 10 kg ; mascarpone en pot, 10 kg ; mimolette en bloc, 20 kg ; morbier en bloc, 5 kg ; mozzarella en boules de 100/125 g, 1 200 unités ; mozzarella en pain, 10 kg ; mozzarella râpée, 30 kg ; parmesan râpé, 3 kg ; pont-l’évêque entier, 10 PC ; raclette en tranches, 10 kg ; reblochon entier, 20 kg ; roquefort en bloc, 3 kg ; saint-nectaire en bloc, 3 kg ; tomme grise, 10 kg ; tomme noire, 3 kg ; fromage à tartiflette, 20 PC ; fromage blanc nature en seau, 80 L.
• Lot 5B — Lait : lait entier UHT bio, 850 L.
• Lot 7B — Beurres : beurre demi-sel en plaquette bio, 120 kg ; beurre doux micro-pain bio, 3 CA ; beurre demi-sel micro-pain bio, 3 CA.
• Lot 8B — Crèmes : crème fluide UHT 30–35 % MG, 350 L ; crème épaisse fermière 35–45 % MG, 30 L.
• Lot 9B — Œufs : blanc d’œuf liquide bio en conditionnement de 1 L, 20 L ; œuf entier liquide bio en conditionnement de 1 L, 480 L ; œuf frais bio, 2 160 PC ; jaune d’œuf liquide bio en conditionnement de 1 L, 10 L.

Qualité, traçabilité et conditionnement

Les denrées doivent respecter la réglementation alimentaire et d’hygiène applicable, les recommandations GEMRCN et les spécifications techniques citées pour les produits laitiers (B3-07-09, publication de novembre 2009). La qualité bactériologique doit être irréprochable ; des résultats d’analyse peuvent être demandés. Les produits doivent être propres, pratiquement exempts de matières étrangères visibles, sans humidité extérieure anormale ni odeur ou saveur étrangère. Leur qualité et leurs caractéristiques doivent rester identiques pendant le marché ; toute modification doit être justifiée et validée par l’acheteur.

La DLC doit être d’au moins 10 jours à la livraison, sauf pour les produits au lait cru. Les dates de péremption doivent aussi laisser au moins la moitié de la durée maximale de conservation. Les fiches techniques précisent les conditions optimales de conservation. Pour les produits admissibles aux aides FranceAgriMer, le titulaire indique leur classement par catégorie dans les fiches techniques et fournit un récapitulatif annuel des produits livrés, classés par catégorie de subvention.

Les emballages doivent protéger les produits sans les altérer ; les emballages et contenants recyclables ou valorisables sont préférés, avec les modalités précisées dans le mémoire technique. La présentation doit limiter les emballages et faciliter les manipulations. Chaque colis, ou à défaut chaque bon de livraison, indique notamment la nature et la quantité, l’origine, les lieux de production et de conditionnement s’ils diffèrent, l’agrément ou sa dispense, le lot ou jour de conditionnement, la DLC, la composition et le type/pourcentage de lait, les données physiques et les allergènes.

Commandes, livraison et contrôles

Les commandes sont émises selon les besoins par bons de commande ; le délai fixé par bon ne peut excéder 10 jours. Les livraisons peuvent être quotidiennes. Elles sont à la charge et aux risques du titulaire, franco de port et d’emballage, sans frais supplémentaires quel que soit le montant commandé. Chaque livraison est accompagnée d’un bon en deux exemplaires précisant le titulaire et son adresse, la date, les caractéristiques essentielles et les quantités livrées.

Les contrôles qualitatifs et quantitatifs sont effectués à la réception. Un défaut de salubrité entraîne le rejet. En cas de non-conformité qualitative, la fourniture peut être rejetée et remplacée immédiatement, ou acceptée avec réfaction convenue ; à défaut d’accord, elle est rejetée. Les quantités livrées sont comparées à celles du bon de commande et du bon de livraison ; l’excédent peut être repris immédiatement et une livraison insuffisante doit être complétée dans le délai imparti.