Fourniture de produits d’épicerie et d’ingrédients pour la restauration collective

Fourniture de denrées destinées à la restauration collective, les références précises étant celles du BPU. Les familles comprennent notamment les assaisonnements, champignons et légumes déshydratés, épices et condiments, entremets et préparations pour desserts, fonds, jus et bouillons, fruits transformés pour pâtisserie, marinades, purées en sachet, préparations pour gâteaux, sauces, soupes, potages et veloutés, ainsi que des produits de régimes spéciaux.

Les produits doivent correspondre aux références du BPU et présenter les caractéristiques organoleptiques attendues. Les produits déshydratés doivent se reconstituer sans grumeaux et conserver une bonne tenue après préparation. Les teneurs en sel, matières grasses et additifs respectent les recommandations nutritionnelles applicables ; les additifs sont autorisés et les allergènes clairement déclarés. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

L’étiquetage indique la dénomination, les ingrédients et allergènes mis en évidence, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, le mode d’emploi, la valeur nutritionnelle et l’origine. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les règles d’hygiène et de température. Au titre des modalités communes de livraison, elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même, et l’avoir ou l’annulation de facturation intervient dans un délai maximal de 15 jours, réduit en fin d’année civile.

À réception, le contrôle porte sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée de vie résiduelle d’au moins deux tiers. Le titulaire remplace sans frais les produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations dans les 48 heures ouvrables. Il signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.