Fourniture de produits d’épicerie conventionnels et biologiques

Fourniture de denrées destinées à la restauration collective : assaisonnements, sel, poivre, mélanges, champignons et légumes déshydratés, épices et condiments, fonds, jus et bouillons, marinades, sauces, soupes, purées, mousses et préparations pour entremets et desserts, fruits transformés, préparations pour gâteaux et produits de régimes spéciaux. Les articles, leurs désignations et conditionnements sont ceux du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Qualité et information produit

Les produits doivent correspondre au BPU et présenter les qualités organoleptiques attendues. Les produits déshydratés se reconstituent sans grumeaux et conservent une bonne tenue après préparation. Les teneurs en sel, matières grasses et additifs respectent les recommandations GEM-RCN ; les additifs sont autorisés et les allergènes signalés.

L’étiquetage indique notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes mis en évidence, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, le mode d’emploi, la valeur nutritionnelle et l’origine. L’origine géographique est indiquée sur chaque ligne du BPU. La traçabilité doit permettre le retrait des lots concernés en cas d’alerte sanitaire.

Approvisionnement, livraison et réception

Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des territoires ultramarins visés par le CCTP. Un approvisionnement hors de ce périmètre est admis en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur. Livraison selon les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et respect des règles réglementaires d’hygiène et de température.

À la réception, vérification de la conformité, de l’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle d’au moins deux tiers de la durée totale. Les non-conformités donnent lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.