Fourniture de produits d’épicerie conventionnelle et biologiques

Fourniture des denrées référencées au BPU pour la confection des repas. Le BPU fixe les articles, leurs désignations, compositions et conditionnements ; toutes les lignes obligatoires doivent être renseignées et toute substitution doit être préalablement acceptée par écrit.

Les familles comprennent notamment vinaigres, vins et alcools de cuisine, sauces, fonds et bouillons, riz, pâtes, légumes et champignons en conserve, fruits et légumes secs, huiles et autres corps gras, sucres, épices, conserves de poisson, céréales, produits de petit-déjeuner, cafés, thés, préparations culinaires et desserts. Le lot comprend aussi des produits adaptés à des besoins nutritionnels particuliers : préparations hyposodées, épaississants chauds ou froids, produits sans gluten et céréales ou préparations spécifiques.

Les produits doivent respecter les caractéristiques et unités de conditionnement du BPU, ne présenter aucun défaut organoleptique et satisfaire aux exigences sanitaires et microbiologiques applicables. Les produits de marque ou de référence proposés doivent être de caractéristiques techniques et organoleptiques au moins équivalentes. Les denrées contenant des OGM ou de l’huile de palme sont exclues. Les fréquences d’utilisation GEMRCN indiquées au BPU sont à respecter ; les fiches techniques et informations nutritionnelles sont à fournir sur demande. Les épaississants destinés aux personnes dysphagiques doivent permettre les textures prescrites (nectar, miel, pudding) selon IDDSI ou équivalent.

L’étiquetage en français indique notamment dénomination, ingrédients et allergènes, quantité nette, DLC ou DLUO, conservation, fabricant ou conditionneur, origine, valeurs nutritionnelles et, le cas échéant, signes de qualité. Traçabilité complète de la matière première à la livraison ; origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU, avec département de fabrication pour les produits français et dernier département de fabrication pour les produits transformés. Approvisionnement en principe originaire de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer concernés ; dérogation possible si l’offre suffisante d’un produit particulier non substituable fait défaut, avec information de l’acheteur.

Les livraisons suivent les fréquences, lieux et délais de précommande prévus au CCAP et au BPU ; elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Bon de livraison détaillé avec références, quantités, numéros de lot et DLC/DLUO. Transport adapté aux produits et à leurs températures de conservation ; protection des produits secs contre chaleur excessive, humidité et chocs. Contrôle à réception des références, quantités, conditionnements, emballages, concordance documentaire et qualité apparente ; DLC/DLUO restante d’au moins 2/3 de la durée totale, sauf accord spécifique. Remplacement sans frais des produits non conformes dans un délai compatible avec les besoins du service ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire limite les emballages superflus, assure la reprise et le traitement raisonné des déchets générés, suit leur production et transmet un rapport au plus tard 15 jours après la période de référence. Il établit aussi un bilan des émissions de gaz à effet de serre au plus tard à la fin du premier exercice, accompagné d’un plan d’actions.