Fourniture de produits d'épicerie conventionnelle et BIO

Le lot couvre l’approvisionnement des familles de produits nécessaires à la confection des repas, conformément aux désignations, compositions, conditionnements et unités du BPU. Il comprend notamment les condiments, vinaigres, sauces, fonds et bouillons, pâtes, riz, légumes et champignons en conserve, céréales, sucres, corps gras, compotes, confitures, thés, cafés, préparations culinaires, desserts, produits de régime et produits végétariens.

Les références comprennent également des vins, cidres et alcools de cuisine, des produits de pique-nique et des préparations pâtissières. Le BPU prévoit des articles en boîtes 3/1, 4/4 et 5/1, sacs de 2,5 à 25 kg, bidons, bouteilles, briques, poches, seaux, coupelles et conditionnements individuels. Il distingue l’unité de consommation, l’unité de négociation et l’unité de livraison, avec une fréquence GEMRCN indiquée pour chaque article : libre, limitée, 10/20, 4/20 maximum ou non limitée/non encouragée.

• Produits de régime et de nutrition : préparations hyposodées, produits sans gluten, épaississants chauds et froids et textures adaptées aux convives dysphagiques ; conformité aux textures IDDSI ou équivalent et fourniture des fiches techniques correspondantes.
• Produits spécifiques : riz de Camargue IGP, vinaigres balsamique de Modène IGP et de Xérès AOP, produits biologiques, produits Label Rouge, AOP, IGP, CCP, pêche durable, commerce équitable ou HVE lorsqu’ils sont proposés ; les certificats et documents de traçabilité doivent être disponibles sur demande.
• Exclusions : aucun produit contenant des OGM ou de l’huile de palme, aucun produit livré avec DLC ou DLUO dépassée et aucun produit non conforme aux exigences réglementaires.
• Qualité et substitutions : correspondance stricte avec le BPU, absence de défaut organoleptique, caractéristiques au moins équivalentes pour les marques de référence ; toute substitution nécessite l’accord écrit préalable de l’acheteur.

Traçabilité, emballage et livraison

L’origine doit être renseignée sur chaque ligne du BPU : département de fabrication pour les produits français et pays d’origine pour les produits étrangers. La traçabilité doit couvrir les fournisseurs en amont et les destinataires en aval. Les alertes sanitaires, retraits et rappels doivent faire l’objet d’une procédure communicable et d’une information immédiate de l’acheteur.

Les emballages primaires et secondaires doivent protéger les produits pendant le transport et le stockage, être adaptés à la manipulation en restauration et respecter les règles applicables aux matériaux au contact des denrées. L’étiquetage en français doit notamment comporter la dénomination, les ingrédients et allergènes, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation, le fabricant ou conditionneur, l’origine, la valeur nutritionnelle et le code EAN. Pour le biologique, le logo européen et la référence de l’organisme certificateur sont obligatoires.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP et les délais de précommande indiqués dans le BPU. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage. Le bon de livraison mentionne les références, quantités, numéros de lot et DLC/DLUO. Les quantités et températures doivent être vérifiables à réception ; les produits sous température contrôlée respectent les préconisations du fabricant. La DLC ou DLUO restante doit représenter au minimum les deux tiers de la durée de vie totale, sauf accord spécifique.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité des références, quantités et conditionnements, l’intégrité des emballages, les dates, la concordance avec la commande et la qualité organoleptique apparente. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service. Une procédure de gestion des réclamations doit permettre une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock, difficulté d’approvisionnement ou modification de gamme doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution temporaire soumise à accord.