Fourniture de produits d’épicerie conventionnelle et biologiques

Fourniture de denrées destinées à la restauration collective, selon les désignations du BPU. Les familles comprennent l’assaisonnement, les épices et condiments, les champignons et légumes déshydratés, les fonds, jus et bouillons, les sauces, les soupes et potages, les purées en sachet, les entremets, mousses et desserts, les préparations pour gâteaux, les fruits transformés pour pâtisserie et les produits de régimes spéciaux.

Les produits doivent présenter les qualités organoleptiques attendues. Les préparations déshydratées doivent se reconstituer sans grumeaux et tenir après préparation. Les teneurs en sel, matières grasses et additifs respectent les recommandations du GEM-RCN; les additifs sont autorisés et les allergènes signalés.

Chaque produit est étiqueté avec sa dénomination, ses ingrédients et allergènes mis en évidence, sa quantité nette, sa DLC ou DLUO, ses conditions de conservation, son mode d’emploi, ses valeurs nutritionnelles et son origine. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU. La traçabilité couvre les produits et les alertes sanitaires entraînent une information immédiate de l’acheteur et le retrait des lots concernés.

Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre reste possible si l’offre suffisante fait défaut pour un produit particulier non substituable en quantité; l’acheteur en est informé.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les règles d’hygiène et de température. À réception, l’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle d’au moins deux tiers. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Toute denrée contenant des OGM est exclue. Le titulaire limite les emballages superflus et signale sans délai les ruptures de stock ou difficultés d’approvisionnement; toute solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.