Fourniture de produits d’épicerie conventionnelle et biologique

Fourniture de denrées destinées à la restauration collective, les références et leurs désignations précises étant celles du BPU. Le lot couvre notamment les assaisonnements, champignons et légumes déshydratés, entremets, préparations pour desserts et gâteaux, épices, condiments, fonds, jus et bouillons, fruits transformés pour pâtisserie, marinades, purées en sachet, sauces, soupes et produits pour régimes spéciaux. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les produits doivent correspondre aux désignations du BPU et présenter les qualités organoleptiques attendues. Les produits déshydratés doivent se reconstituer sans grumeaux et conserver une bonne tenue après préparation ; les teneurs en sel, matières grasses et additifs respectent les recommandations GEM-RCN. Les additifs sont autorisés conformément à la réglementation et les allergènes sont signalés.

L’étiquetage indique notamment la dénomination légale, les ingrédients avec allergènes mis en évidence, la quantité nette, la DLC ou DLUO, la conservation, le mode d’emploi, les valeurs nutritionnelles et l’origine. L’origine géographique — département ou pays — est renseignée sur chaque ligne du BPU. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les produits sont originaires de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement extérieur à ce périmètre est admis si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, sous réserve d’en informer l’acheteur.

Les livraisons, leurs fréquences et leurs lieux sont ceux fixés au CCAP ; elles sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé et transportées dans des conditions conformes aux règles d’hygiène et de température. À la réception, sont contrôlés la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec le besoin et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables.