Fourniture de produits d’épicerie conventionnelle et biologique

Fourniture de denrées destinées à la restauration collective, désignées article par article au BPU. Les familles comprennent les assaisonnements, épices et condiments, champignons et légumes déshydratés, fonds, jus et bouillons, marinades, sauces et soupes, préparations pour entremets, desserts et gâteaux, fruits transformés pour pâtisserie, purées et produits de régimes spéciaux.

Les produits doivent correspondre aux désignations du BPU et présenter les caractéristiques organoleptiques attendues. Les produits déshydratés doivent se reconstituer sans grumeaux et garder une bonne tenue après préparation. Les teneurs en sel, matières grasses et additifs respectent les recommandations du GEM-RCN; seuls les additifs autorisés sont admis. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

L’étiquetage indique notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes mis en évidence, la quantité nette, la DLC ou DLUO, la conservation, le mode d’emploi, les valeurs nutritionnelles et l’origine. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU; les produits transformés sont soumis à une origine UE, EEE ou pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE, avec dérogation possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur. Traçabilité complète et retrait immédiat des lots en cas d’alerte sanitaire.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux du CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température. À réception, contrôle systématique de la conformité, de l’intégrité des emballages, des quantités et d’une DLC résiduelle d’au moins deux tiers. Le titulaire remplace sans frais les produits non conformes dans un délai compatible avec le service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai; la solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.