Fourniture de produits d'épicerie conventionnelle et BIO

Fourniture de produits d’épicerie générique conventionnelle destinés à la confection des repas, conformément aux désignations, compositions, conditionnements et unités du BPU. Le périmètre couvre notamment les condiments, vinaigres, sauces, fonds et bouillons, riz, pâtes, légumes et champignons en conserve, fruits secs, corps gras, sucres, épices, confitures, compotes, conserves de poissons, céréales, produits de pâtisserie, cafés, thés, préparations culinaires, desserts et produits de régime ou de nutrition.

Le BPU comprend des références obligatoires à renseigner intégralement, avec notamment des produits conditionnés en boîtes 3/1, 4/4 ou 5/1, sacs de 2,5 à 25 kg, bouteilles de 0,5 à 10 l, bidons, briques, poches, coupelles et sachets. Les unités de négociation, de livraison et de consommation doivent correspondre aux indications du BPU. Les produits annexes peuvent compléter l’assortiment à titre accessoire.

Exigences produits et nutrition

Les produits doivent respecter les références du BPU et ne présenter aucun défaut organoleptique à la livraison. Les produits équivalents à une marque de référence doivent offrir des caractéristiques techniques et organoleptiques au moins équivalentes. Toute substitution nécessite une demande préalable acceptée par écrit par l’acheteur.

La gamme comprend notamment :

• Riz long étuvé, basmati, Arborio, thaï, risotto et riz de Camargue IGP ; pâtes classiques, spécifiques et ultra-résistantes destinées notamment à la liaison chaude et à la régénération.
• Sauces prêtes à l’emploi ou déshydratées, fonds, fumets, jus et bouillons ; les produits en poudre doivent être solubles, sans grumeaux après reconstitution et compatibles avec les recommandations nutritionnelles.
• Produits hyposodés, sans gluten et épaississants chauds ou froids pour textures nectar, miel ou pudding, conformes aux caractéristiques du BPU et aux normes IDDSI ou équivalentes ; les fiches techniques doivent être disponibles.
• Vinaigres avec les titrages prévus au BPU, dont cristal 8°, balsamique 6°, cidre 5° et vin 6° ; les appellations IGP ou AOP doivent être justifiées par certificat.
• Vins, cidres et alcools de cuisine conformes à leur usage, y compris les produits dénaturés lorsque requis.

Les recommandations GEMRCN sont applicables. Pour chaque article, la fréquence indiquée au BPU, notamment « Libre », « Limité » ou une limite telle que « 10/20 », doit être respectée dans la conception des menus. Les produits contenant des OGM ou de l’huile de palme sont exclus, de même que ceux dont la DLC ou la DLUO est dépassée.

Conformité sanitaire, conditionnement et traçabilité

Les denrées doivent satisfaire aux exigences réglementaires alimentaires et aux critères microbiologiques du règlement (CE) n° 2073/2005. Le fournisseur doit pouvoir justifier son processus de fabrication par une méthode HACCP, des normes applicables, des guides de bonnes pratiques ou des certifications.

Les emballages primaires et secondaires doivent protéger les produits pendant le transport et le stockage, faciliter leur manipulation et être conformes aux règles applicables aux matériaux au contact des denrées. L’étiquetage en français comporte notamment la dénomination, les ingrédients et allergènes, la quantité nette, la DLC ou DLUO, les conditions de conservation et d’utilisation, le fabricant ou conditionneur, l’origine, la valeur nutritionnelle, les signes de qualité et le code EAN. Les produits biologiques portent le logo bio européen et la référence de l’organisme certificateur.

L’origine doit être renseignée sur chaque ligne du BPU : département de fabrication pour les produits français et pays d’origine pour les produits étrangers. Le titulaire assure la traçabilité en amont et en aval, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et organise le retrait ou le rappel des lots concernés. Les approvisionnements proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable.

Livraison et réception

Les fréquences, lieux et délais de précommande sont ceux prévus par les pièces contractuelles et le BPU. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, sous la responsabilité du titulaire, dans un véhicule adapté et conforme aux règles d’hygiène. Elles ne peuvent être déposées en l’absence du représentant de l’acheteur ni en dehors des zones de stockage prévues.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé mentionnant les références, quantités, numéros de lot et DLC/DLUO. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception, avant le départ du livreur pour la température. La réception contrôle notamment la conformité des références, les quantités, les conditionnements, l’intégrité des emballages, la concordance avec la commande, la qualité apparente et une DLC ou DLUO restante d’au moins deux tiers de la durée de vie totale, sauf accord spécifique.

Les produits d’épicerie sèche sont protégés de la chaleur excessive, de l’humidité et des chocs. Les produits nécessitant une température contrôlée sont transportés selon les préconisations du fabricant. En cas d’anomalie, une fiche est établie ; la marchandise peut être refusée, faire l’objet d’un avoir ou d’une annulation de facturation sous 15 jours maximum. Une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.