Produits d’épicerie conventionnelle

Le titulaire approvisionne, transporte et livre les produits prévus à la pièce financière, selon les commandes émises pour les besoins du CFA. La gamme comprend notamment des fruits au sirop, légumes et conserves, produits de la mer, féculents et céréales, épices, huiles, sauces et aides culinaires, boissons, ainsi que des articles de table et divers produits alimentaires.

Les références et conditionnements sont ceux de la pièce financière et de l’état descriptif des prix. Ils couvrent, entre autres, des boîtes 4/4, des paquets de pâtes et céréales à partir de 500 g ou 1 kg, des épices en conditionnements indiqués à partir de 40 g à 1 kg, et des huiles en contenants à partir de 700 ml. Les fournitures d’art de la table comprennent notamment de l’aluminium en rouleau de 45 cm × 200 m minimum, du film PVC en rouleau de 45 cm × 300 m minimum, des nappes de 120 cm de largeur avec une tolérance de ±15 %, des feuilles de cuisson de 40 × 60 cm avec une tolérance de ±15 % et des poches pâtissières 31/54 avec une tolérance de ±15 %.

Commandes et acheminement

Les commandes sont transmises par courriel au moins 48 heures avant la livraison, hors samedi et dimanche. Le titulaire accuse réception et lecture sous 24 heures. Le délai fixé au bon de commande ne peut être inférieur à 48 heures. Les quantités peuvent être ajustées à la hausse ou à la baisse jusqu’à deux jours calendaires avant la livraison ; aucun minimum de commande n’est imposé.

Les livraisons ont lieu du lundi au vendredi, entre 6 h 30 et 8 h 30, pendant les périodes d’activité du CFA. Elles sont interrompues pendant les semaines sans activité pédagogique : une semaine à la Toussaint, deux semaines à Noël, une semaine en février, une semaine à Pâques et six semaines en période estivale. Le calendrier est communiqué en début d’année scolaire. Le titulaire assure le transport avec ses propres moyens, le déchargement dans les espaces dédiés et le respect des consignes de réception. Les semi-remorques sont interdites.

Les véhicules doivent être propres, en bon état et adaptés au transport de denrées. Pour les produits concernés, la chaîne du froid doit être maintenue sans rupture ; les denrées périssables sont transportées entre 0 °C et +3 °C. Un dépassement entraîne le refus des marchandises et leur remplacement dans la matinée. Le personnel de livraison respecte les règles d’hygiène et de manipulation des denrées.

Conditionnement, traçabilité et contrôles

Les produits sont livrés sur des palettes propres d’une hauteur maximale de 1,80 m. Sur une palette comportant plusieurs références, celles-ci restent séparées et organisées pour faciliter le contrôle. Les emballages sont fermés, inviolables et conformes à la réglementation ; les conditionnements définis dans les pièces financières doivent être respectés. Chaque carton porte des informations de traçabilité visibles sans dépalettisation, avec un marquage EAN, de préférence EAN 128. La date limite de consommation ou de durabilité est lisible sur chaque produit. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison en double exemplaire.

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées le jour de la réception. Elles portent notamment sur les quantités commandées et reçues, l’intégrité et la propreté des emballages, les mentions réglementaires et la marque de salubrité, les dates, les caractéristiques des produits, les températures de transport et la traçabilité. Tout excédent est retourné aux frais du titulaire. En cas de non-conformité, le titulaire répond par écrit au signalement ; les marchandises non conformes peuvent être immédiatement refusées. Un vice caché constaté après réception doit être signalé sans délai et les produits remplacés dans les meilleurs délais ; à défaut, ils ne sont pas facturés. Le titulaire assume les risques du transport jusqu’au lieu de livraison ainsi que le conditionnement, l’emballage, le chargement et le déchargement.

Les produits proposés à l’offre sont maintenus pendant le marché. Si un produit ou son fournisseur disparaît, le titulaire en apporte la preuve et propose un produit de qualité équivalente avec sa fiche technique, soumis à validation préalable ; les prix de la pièce financière restent inchangés. Une fiche technique est fournie pour chaque produit et précise notamment sa dénomination, sa composition, ses allergènes, son origine, son conditionnement et ses valeurs nutritionnelles ; les mises à jour sont transmises à l’administration.